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Nouvelle version du Registre européen des brevets - Informations sur les CCP pour les brevets unitaires.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0355566

EP0355566 - Laser en anneau accordable monofréquence [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  13.05.1993
Base de données mise à jour au 14.06.2024
Dernier événement   Tooltip13.05.1993Demande réputée retiréepublié le 30.06.1993 [1993/26]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
HARMONIC LIGHTWAVES, INC.
2328 Walsh Avenue
Santa Clara, CA 95051 / US
[1990/09]
Inventeur(s)01 / Berger, Josef
1000 Kiley Boulevard
Apt. 116 Santa Clara, CA. 95051 / US
[1990/09]
Mandataire(s)Sparing Röhl Henseler
Postfach 14 04 43
40074 Düsseldorf / DE
[N/P]
Précédent [1990/09]Sparing Röhl Henseler Patentanwälte
Postfach 14 04 43
D-40074 Düsseldorf / DE
Numéro de la demande, date de dépôt89114618.508.08.1989
[1990/09]
Numéro de priorité, dateUS1988023418818.08.1988         Format original publié: US 234188
[1990/09]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0355566
Date:28.02.1990
Langue:EN
[1990/09]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0355566
Date:18.07.1990
Langue:EN
[1990/29]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP31.05.1990
ClassificationIPC:H01S3/083
[1990/09]
CPC:
H01S3/105 (EP,US); H01S3/083 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   GR,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1990/09]
TitreAllemand:Abstimmbarer monofrequenter Ringlaser[1990/09]
Anglais:Tunable single-frequency ring laser[1990/09]
Français:Laser en anneau accordable monofréquence[1990/09]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure dexamen22.08.1990Requête en examen déposée  [1990/42]
22.07.1992Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
02.12.1992La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1993/26]
27.01.1993Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1993/26]
Taxes payéesTaxe annuelle
26.08.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
10.08.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]US3538453  (MILLER WENDELL S);
 [X]US3824492  (BRIENZA M, et al);
 [AD]US4578793  (KANE THOMAS J [US], et al)
 [AD]  - OPTICS LETTERS, vol. 12, no. 4, April 1987, pages 248-250, Optical Society of America, New York, NY, US; W.R. TRUTNA, Jr. et al.: "Unidirectional diode-laser-pumped Nd:YAG ring laser wth a small magnetic field"
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