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EP0355733

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0355733

EP0355733 - Amino ou hydrazinoperoxydes, leurs dérivés et leurs applications [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 04.01.1996 Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement Tooltip	04.01.1996	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 31.01.1996 [1996/05]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ELF ATOCHEM NORTH AMERICA, INC. 2000 Market Street Philadelphia Pennsylvania 19102-3222 / US
	[N/P]
Précédent [1996/02]	Pour tous les Etats désignés ELF ATOCHEM NORTH AMERICA, INC. 2000 Market Street Philadelphia Pennsylvania 19102-3222 / US
Précédent [1991/47]	Pour tous les Etats désignés ATOCHEM NORTH AMERICA, INC. Three Parkway Philadelphia, Pennsylvania 19102 / US
Précédent [1990/09]	Pour tous les Etats désignés PENNWALT CORPORATION Pennwalt Building Three Parkway Philadelphia Pennsylvania 19102 / US
Inventeur(s)	01 / Sanchez, José 1624 Huth Road Grand Island New York 14072 / US
	[1990/09]
Mandataire(s)	Abitz, Walter, et al Patentanwälte Abitz & Partner Postfach 86 01 09 81628 München / DE
	[N/P]
Précédent [1990/09]	Abitz, Walter, Dr.-Ing., et al Patentanwälte Abitz & Partner Postfach 86 01 09 D-81628 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	89115258.9	18.08.1989
	[1990/09]
Numéro de priorité, date	US19880233643	18.08.1988 Format original publié: US 233643
	[1990/09]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0355733
	Date:	28.02.1990
	Langue:	EN
	[1990/09]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0355733
	Date:	08.02.1995
	Langue:	EN
	[1995/06]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	28.12.1989
Classification	IPC:	C07C409/40, C07D323/06, C08K5/20, C08K5/25, C08F4/34, C08F4/36	[1990/09]
	CPC:	C07D207/404 (EP,US); C07C243/28 (EP,US); C07C243/38 (EP,US); C07C255/66 (EP,US); C07C271/16 (EP,US); C07C281/02 (EP,US); (+) C07C409/40 (EP,US); C07D207/452 (EP,US); C07D323/00 (EP,US); C08F291/00 (EP,US); C08F299/045 (EP,US); C08F8/00 (EP,US); C08K5/14 (EP,US); C07C2601/14 (EP,US) (-)
	C-Set:	C08F8/00, C08F10/00 (EP,US); C08K5/14, C08L23/02 (US,EP)
Etats contractants désignés	BE, CH, DE, ES, FR, GB, IT, LI, NL, SE [1990/09]
Titre	Allemand:	Amino oder Hydrazinoperoxide, Derivate und ihre Verwendungen	[1990/09]
	Anglais:	Amino or hydrazino peroxides, derivatives and their uses	[1990/09]
	Français:	Amino ou hydrazinoperoxydes, leurs dérivés et leurs applications	[1990/09]
Procédure d'examen	27.07.1990	Requête en examen déposée [1990/39]
	07.07.1992	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	18.01.1993	Réponse à une notification de la division dexamen
	15.03.1993	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	13.07.1993	Réponse à une notification de la division dexamen
	27.12.1993	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	06.05.1994	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	11.08.1994	Taxe de délivrance payée
	11.08.1994	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	09.11.1995	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1996/05]
Taxes payées	Taxe annuelle
	23.07.1991	Taxe annuelle Année du brevet 03
	15.07.1992	Taxe annuelle Année du brevet 04
	15.07.1993	Taxe annuelle Année du brevet 05
	12.07.1994	Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]US4177204 (MAGELI ORVILLE L [US], et al);
		[A]EP0056699 (AUSIMONT SPA [IT]);
		[A]GB2102413 (LOUGHBOROUGH CONSULT LTD [GB]);
		[A]EP0233476 (PENNWALT CORP [US]);
		[A]EP0260134 (PROCTER & GAMBLE [US])
		[A] - CHEMISCHE BERICHTE
		[AD] - ANGEWANDTE CHEMIE
	Examen	- CHEMISCHE BERICHTE, vol. 101, no. 11, 1968, pages 3957-3969; C. RUECHARDT et al, "Acylamino-percarbonsäure-tert.-butylester"
		- ANGEWANDTE CHEMIE, vol. 85, no. 19, 1973, pages 850-860; E. G. E. HAWKINS, "Alpha-Peroxyamine"

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