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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0356870

EP0356870 - Procédé et dispositif pour le traitement biotechnologique de liquides dans un réacteur vertical à lit fixe [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été retirée
Statut actualisé le  03.01.1992
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip14.07.1994Changement - demandeurpublié le 31.08.1994 [1994/35]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Forschungszentrum Jülich GmbH
52425 Jülich / DE
[N/P]
Précédent [1994/35]Pour tous les Etats désignés
FORSCHUNGSZENTRUM JÜLICH GMBH
Wilhelm-Johnen-Strasse
D-52425 Jülich / DE
Précédent [1990/10]Pour tous les Etats désignés
Forschungszentrum Jülich GmbH
Wilhelm-Johnen-Strasse
D-52425 Jülich / DE
Inventeur(s)01 / Mohn, Friedrich-Helmuth, Dr.
Franziskusstrasse 4
D-5170 Jülich / DE
02 / Reich-Walber, Michael
Lütticher Strasse 5
D-5100 Aachen / DE
[1990/10]
Numéro de la demande, date de dépôt89115420.522.08.1989
[1990/10]
Numéro de priorité, dateDE1988382949731.08.1988         Format original publié: DE 3829497
[1990/10]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0356870
Date:07.03.1990
Langue:DE
[1990/10]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP28.12.1989
ClassificationIPC:C02F3/06, C02F3/12, C02F3/28
[1990/10]
CPC:
C02F3/085 (EP); B01J8/12 (EP); C02F1/24 (EP);
C02F3/06 (EP); C02F3/2806 (EP); Y02W10/10 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL [1990/10]
TitreAllemand:Verfahren und Vorrichtung zur biotechnologischen Behandlung von Flüssigkeiten in einem vertikalen Schüttkörperbett[1990/10]
Anglais:Method and apparatus for the biotechnological treatment of liquids in a vertical fixed bulk bed[1990/10]
Français:Procédé et dispositif pour le traitement biotechnologique de liquides dans un réacteur vertical à lit fixe[1990/10]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure d'examen07.09.1990Requête en examen déposée  [1990/45]
22.05.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
29.11.1991Demande retirée par le demandeur  [1992/09]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
02.09.199103   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]EP0105788  (DEGREMONT [FR]);
 [XP]EP0306431  (SOGEA [FR]);
 [XP]FR2623794  (SOGEA [FR])
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