Deutsch English Français

Contact

Veille du Registre (alertes par courrier électronique)

EP0363736

Procédure d'examen

Aide rapide

Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0363736

EP0363736 - Procédé de fabrication d'un matériau luminescent pour l'enregistrement de rayons X [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 22.10.1992 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement Tooltip	22.10.1992	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 09.12.1992 [1992/50]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Werner-von-Siemens-Str. 1 DE-80333 München / DE
	[N/P]
Précédent [1990/16]	Pour tous les Etats désignés SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2 D-80333 München / DE
Inventeur(s)	01 / Huber, Claus, Dipl.-Phys. Klüberstrasse 27 D-1000 Berlin 46 / DE
	02 / Schwarzmichel, Klaus, Dr. Tilmann-Riemenschneider-Strasse 46 D-8552 Höchstadt / DE
	03 / von Seggern, Heinz, Dr. Hallerstrasse 2 D-8501 Eckental / DE
	04 / Winnacker, Albrecht, Prof.-Dr. Puchtasstrasse 6 D-8520 Erlangen / DE
	[1990/16]
Numéro de la demande, date de dépôt	89117898.0	27.09.1989
	[1990/16]
Numéro de priorité, date	DE19883834414	10.10.1988 Format original publié: DE 3834414
	[1990/16]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0363736
	Date:	18.04.1990
	Langue:	DE
	[1990/16]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0363736
	Date:	18.12.1991
	Langue:	DE
	[1991/51]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	19.02.1990
Classification	IPC:	C09K11/85	[1990/16]
	CPC:	C09K11/772 (EP)
Etats contractants désignés	BE, DE, FR, GB, IT [1990/16]
Titre	Allemand:	Verfahren zum Herstellen eines Röntgenspeicherleuchtstoffes	[1990/16]
	Anglais:	Process for manufacturing an X-ray storage phosphor	[1990/16]
	Français:	Procédé de fabrication d'un matériau luminescent pour l'enregistrement de rayons X	[1990/16]
Procédure d'examen	09.05.1990	Requête en examen déposée [1990/27]
	03.06.1991	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	21.06.1991	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	04.09.1991	Taxe de délivrance payée
	04.09.1991	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	19.09.1992	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1992/50]
Taxes payées	Taxe annuelle
	20.12.1990	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[XP]EP0295522 (SIEMENS AG [DE]);
		[A]FR2430969 (FUJI PHOTO FILM CO LTD [JP])

L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.