EP0361477 - Procédé de préparation d'organopolysiloxanes ayant des groupes alkényles [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 01.06.1995 Base de données mise à jour au 09.04.2026
Dernier événement Tooltip	01.06.1995	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 19.07.1995 [1995/29]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés TORAY SILICONE COMPANY, LIMITED 2-3-16, Muro-machi Nihonbashi Chuo-ku Tokyo 103 / JP
	[N/P]
Précédent [1990/14]	Pour tous les Etats désignés TORAY SILICONE COMPANY, LIMITED 2-3-16, Muro-machi Nihonbashi Chuo-ku Tokyo 103 / JP
Inventeur(s)	01 / Sasaki, Shosaku 6-25-10 Aobadai Ichihara-shi Chiba-ken / JP
	02 / Masaoka, Hiroshi 6, 1-chome, Yushudai Nishi Ichihara-shi Chiba Prefecture / JP
	[1990/14]
Mandataire(s)	Spott, Gottfried, et al Spott & Weinmiller Patentanwälte Fasanenstrasse 159 82008 Unterhaching / DE
	[N/P]
Précédent [1990/14]	Spott, Gottfried, Dr., et al Patentanwälte Spott, Weinmiller & Partner Sendlinger-Tor-Platz 11 D-80336 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	89117960.8	28.09.1989
	[1990/14]
Numéro de priorité, date	JP19880242898	28.09.1988 Format original publié: JP 24289888
	[1990/14]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0361477
	Date:	04.04.1990
	Langue:	EN
	[1990/14]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0361477
	Date:	27.03.1991
	Langue:	EN
	[1991/13]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0361477
	Date:	27.07.1994
	Langue:	EN
	[1994/30]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	04.02.1991
Classification	IPC:	C08G77/20, C08G77/44, C08G77/06	[1990/14]
	CPC:	C08G77/44 (EP,KR,US); C08G77/06 (EP,KR,US); C08G77/20 (EP,KR,US)
Etats contractants désignés	BE, DE, FR, GB, IT, SE [1990/14]
Titre	Allemand:	Verfahren zur Herstellung von Alkenylgruppenenthaltenden Organopolysiloxanen	[1990/14]
	Anglais:	Method for manufacturing an alkenyl group-containing organopolysiloxane	[1990/14]
	Français:	Procédé de préparation d'organopolysiloxanes ayant des groupes alkényles	[1990/14]
Procédure d'examen	02.01.1991	Requête en examen déposée [1991/10]
	02.10.1992	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	03.02.1993	Réponse à une notification de la division dexamen
	20.10.1993	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	11.01.1994	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	05.04.1994	Taxe de délivrance payée
	05.04.1994	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	28.04.1995	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1995/29]
Taxes payées	Taxe annuelle
	22.12.1990	Taxe annuelle Année du brevet 03
	05.06.1992	Taxe annuelle Année du brevet 04
	07.06.1993	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.

L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.