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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0419711

EP0419711 - Module d'interface pour couplage de signaux modulés [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1991/14]Module d'interface pour accoupler des signaux modulés
[1994/04]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  26.11.1994
Base de données mise à jour au 10.08.2024
Dernier événement   Tooltip20.06.1995Extinction du brevet dans un Etat contractant
Nouvel/nouveaux État(s): CH, LI
publié le 09.08.1995 [1995/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Werner-von-Siemens-Str. 1
DE-80333 München / DE
[N/P]
Précédent [1991/14]Pour tous les Etats désignés
SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT
Wittelsbacherplatz 2
D-80333 München / DE
Inventeur(s)01 / Flach, Werner, Dipl.-Ing.
Pfistermeisterstrasse 47
D-8450 Amberg / DE
[1991/14]
Numéro de la demande, date de dépôt89117970.728.09.1989
[1991/14]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0419711
Date:03.04.1991
Langue:DE
[1991/14]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0419711
Date:26.01.1994
Langue:DE
[1994/04]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP14.06.1990
ClassificationIPC:H04L12/40
[1991/14]
CPC:
H04L12/40032 (EP,US)
Etats contractants désignésCH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   SE [1991/14]
TitreAllemand:Schnittstellenbaustein zur Ankopplung modulierter Signale[1991/14]
Anglais:Interface module for coupling modulated signals thereto[1991/14]
Français:Module d'interface pour couplage de signaux modulés[1994/04]
Précédent [1991/14]Module d'interface pour accoupler des signaux modulés
Procédure d'examen20.12.1990Requête en examen déposée  [1991/14]
10.05.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
15.06.1993Réponse à une notification de la division dexamen
16.07.1993Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
30.07.1993Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
20.10.1993Taxe de délivrance payée
20.10.1993Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)27.10.1994Aucune opposition formée dans le délai imparti [1995/03]
Taxes payéesTaxe annuelle
20.12.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
15.09.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
15.09.1993Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipSE26.01.1994
CH30.09.1994
LI30.09.1994
[1995/32]
Précédent [1994/44]SE26.01.1994
Citations:Recherche[A]GB2185666  (GEN ELECTRIC CO PLC)
 [A]  - NEW ELECTRONICS.INCORPORATING ELECTRONICS TODAY. vol. 20, no. 18, 15 September 1987, LONDON GB Seiten 21 - 23; A. DENCH: & DESIGN TECHNIQUES FOR MIL-STD-1553B IMPLEMENTATION"
 [A]  - ELEKTRONIK. vol. 33, no. 12, 15 Juni 1984, MUNCHEN DE Seiten 97 - 98; H. ABENDROTH: "BUS-FAEHIGE SCHNITTSTELLE NACH RS485/422"
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