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EP0362874

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0362874

EP0362874 - Processeur d'attribution à réseau cellulaire utilisant des seuils adaptifs de cellule qui sont enclenchés d'une façon aléatoire [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande a été retirée Statut actualisé le 02.04.1993 Base de données mise à jour au 18.11.2024
Dernier événement Tooltip	02.04.1993	Retrait de la demande	publié le 26.05.1993 [1993/21]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Hughes Aircraft Company 7200 Hughes Terrace P.O. Box 45066 Los Angeles, California 90045-0066 / US
	[N/P]
Précédent [1990/15]	Pour tous les Etats désignés Hughes Aircraft Company 7200 Hughes Terrace P.O. Box 45066 Los Angeles, California 90045-0066 / US
Inventeur(s)	01 / Castelaz, Patrick F., Dr. 5050 Via Donaldo Yorba Linda California 96286 / US
	[1990/15]
Mandataire(s)	Witte, Alexander Witte, Weller, Gahlert, Otten & Steil, Patentanwälte, Rotebühlstrasse 121 70178 Stuttgart / DE
	[N/P]
Précédent [1993/14]	Witte, Alexander, Dr.-Ing. Witte, Weller, Gahlert & Otten Patentanwälte Rotebühlstrasse 121 D-70178 Stuttgart / DE
Précédent [1992/14]	Witte, Alexander, Dr.-Ing. Witte, Weller, Gahlert & Otten Patentanwälte Augustenstrasse 14 W-7000 Stuttgart 1 / DE
Précédent [1990/15]	Witte, Alexander, Dr.-Ing. Augustenstrasse 7 D-7000 Stuttgart 1 / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	89118596.9	06.10.1989
	[1990/15]
Numéro de priorité, date	US19880255190	07.10.1988 Format original publié: US 255190
	[1990/15]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0362874
	Date:	11.04.1990
	Langue:	EN
	[1990/15]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0362874
	Date:	17.10.1990
	Langue:	EN
	[1990/42]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	29.08.1990
Classification	IPC:	G06F15/80	[1990/15]
	CPC:	G06Q10/04 (EP,KR,US); G06N3/063 (KR); G06N3/04 (EP,KR,US); G06Q10/06315 (EP,US); G06Q10/06316 (EP,US); G06Q10/06375 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, GB [1990/15]
Titre	Allemand:	Zellularer Zuweisungsnetzwerkprozessor mit Verwendung von Zufallsgetriggerten adaptiven Zellenschwellwerten	[1990/15]
	Anglais:	Cellular network assignment processor using randomly triggered adaptive cell thresholds	[1990/15]
	Français:	Processeur d'attribution à réseau cellulaire utilisant des seuils adaptifs de cellule qui sont enclenchés d'une façon aléatoire	[1990/15]
Dossier détruit :	12.06.1999
Procédure d'examen	31.10.1989	Requête en examen déposée [1990/15]
	04.03.1993	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	31.03.1993	Demande retirée par le demandeur [1993/21]
Taxes payées	Taxe annuelle
	16.09.1991	Taxe annuelle Année du brevet 03
	14.09.1992	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
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