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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0370218

EP0370218 - Moteur à combustion interne à quatre temps [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  31.03.1994
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip31.03.1994Aucune opposition formée dans le délaipublié le 25.05.1994 [1994/21]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Daimler-Benz AG
Mercedesstrasse 143
70546 Stuttgart / DE
[N/P]
Précédent [1990/22]Pour tous les Etats désignés
Daimler-Benz Aktiengesellschaft
Postfach 600202 Mercedesstrasse 136
D-70327 Stuttgart / DE
Inventeur(s)01 / Weiss, Eckhard
Gerokstrasse 15
D-7143 Vaihingen / DE
02 / Bergmann, Horst
Gollenstrasse 36/2
D-7300 Esslingen / DE
[1990/22]
Numéro de la demande, date de dépôt89118790.810.10.1989
[1990/22]
Numéro de priorité, dateDE1988383944923.11.1988         Format original publié: DE 3839449
[1990/22]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0370218
Date:30.05.1990
Langue:DE
[1990/22]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0370218
Date:26.05.1993
Langue:DE
[1993/21]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP08.03.1990
ClassificationIPC:F01L13/06, F02D13/04
[1990/22]
CPC:
F02D13/04 (EP,US); F01L13/06 (EP,US); F02B2075/027 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   SE [1990/22]
TitreAllemand:Viertakt-Brennkraftmaschine[1990/22]
Anglais:Four-stroke internal-combustion engine[1990/22]
Français:Moteur à combustion interne à quatre temps[1990/22]
Procédure d'examen02.05.1990Requête en examen déposée  [1990/27]
17.09.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
25.09.1991Réponse à une notification de la division dexamen
22.10.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
19.11.1991Réponse à une notification de la division dexamen
30.01.1992Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
25.04.1992Réponse à une notification de la division dexamen
20.10.1992Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
05.11.1992Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
09.12.1992Taxe de délivrance payée
09.12.1992Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)01.03.1994Aucune opposition formée dans le délai imparti [1994/21]
Taxes payéesTaxe annuelle
09.10.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
09.10.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheJP6075727  [ ];
 [A]US4223649  (ROBINSON CHARLES E, et al);
 [A]EP0193142  (KLOECKNER HUMBOLDT DEUTZ AG [DE]);
 [A]DE3529767  (KLOECKNER HUMBOLDT DEUTZ AG [DE])
    [ ] - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN vol. 9, no. 215 (M-409)(1938) 3 September 1985, & JP-A-60 75727 (AKIRA SUZUKI) 30 April 1985,, & JP6075727 A 19850430
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