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EP0365970

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0365970

EP0365970 - Procédé pour la préparation de cyclopropanamide [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 04.06.1994 Base de données mise à jour au 19.10.2024
Dernier événement Tooltip	04.06.1994	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 27.07.1994 [1994/30]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés BAYER AG 51368 Leverkusen / DE
	[N/P]
Précédent [1990/18]	Pour tous les Etats désignés BAYER AG D-51368 Leverkusen / DE
Inventeur(s)	01 / Diehl, Herbert, Dr. Walter-Flex-Strasse 17 D-5090 Leverkusen 1 / DE
	02 / Blank, Heinz Ulrich, Dr. Am Geusfelde 35 D-5068 Odenthal-Glöbusch / DE
	03 / Ritzer, Edwin, Dr. Ludwig-Bette-Weg 4 D-4390 Gladbeck / DE
	[1990/18]
Numéro de la demande, date de dépôt	89119202.3	17.10.1989
	[1990/18]
Numéro de priorité, date	DE19883836782	28.10.1988 Format original publié: DE 3836782
	[1990/18]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0365970
	Date:	02.05.1990
	Langue:	DE
	[1990/18]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0365970
	Date:	19.12.1990
	Langue:	DE
	[1990/51]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0365970
	Date:	04.08.1993
	Langue:	DE
	[1993/31]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	31.10.1990
Classification	IPC:	C07C231/02, C07C233/58	[1990/18]
	CPC:	C07C231/02 (EP,US); C07C2601/02 (EP,US)
Etats contractants désignés	BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI [1990/18]
Titre	Allemand:	Verfahren zur Herstellung von Cyclopropancarbonsäureamid	[1990/18]
	Anglais:	Process for the preparation of cyclopropanamide	[1990/18]
	Français:	Procédé pour la préparation de cyclopropanamide	[1990/18]
Procédure d'examen	17.10.1989	Requête en examen déposée [1990/18]
	13.01.1993	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	01.02.1993	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	29.04.1993	Taxe de délivrance payée
	29.04.1993	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	05.05.1994	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1994/30]
Taxes payées	Taxe annuelle
	28.12.1990	Taxe annuelle Année du brevet 03
	23.09.1992	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[AD]DE1939759 (GULF RESEARCH DEVELOPMENT CO);
		[A]GB1304667 ;
		[AD]EP0205403 (CIBA GEIGY AG [CH])

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