blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0376014

EP0376014 - Instrument dentaire pour prévenir la déglutition accidentelle [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été rejetée
Statut actualisé le  07.07.1994
Base de données mise à jour au 18.11.2024
Dernier événement   Tooltip07.07.1994Rejet de la demandepublié le 24.08.1994 [1994/34]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Sugiyama, Masahiro
32-8, Kurobaru 2-chome Kokurakita-ku Kitakyushu-shi
Fukuoka 802 / JP
[N/P]
Précédent [1990/27]Pour tous les Etats désignés
Sugiyama, Masahiro
32-8, Kurobaru 2-chome Kokurakita-ku
Kitakyushu-shi Fukuoka 802 / JP
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1990/27]
Mandataire(s)Tiedtke, Harro, et al
Patentanwaltsbüro
Tiedtke-Bühling-Kinne & Partner
Bavariaring 4
80336 München / DE
[N/P]
Précédent [1994/08]Tiedtke, Harro, Dipl.-Ing., et al
Patentanwaltsbüro Tiedtke-Bühling-Kinne & Partner Bavariaring 4
D-80336 München / DE
Précédent [1990/27]Tiedtke, Harro, Dipl.-Ing.
Patentanwaltsbüro Tiedtke-Bühling-Kinne & Partner Bavariaring 4
D-80336 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt89122587.207.12.1989
[1990/27]
Numéro de priorité, dateJP19880163003U14.12.1988         Format original publié: JP 16300388 U
JP19890099261U25.08.1989         Format original publié: JP 9926189 U
[1990/27]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0376014
Date:04.07.1990
Langue:EN
[1990/27]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP11.05.1990
ClassificationIPC:A61B1/24, A61C5/02
[1990/27]
CPC:
A61B1/247 (EP,US); A61C17/36 (KR); A61B1/24 (KR);
A61C19/00 (KR); A61C5/48 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1990/27]
TitreAllemand:Zahnärztliches Instrument zum Sichern gegen Herabfallen im Munde[1990/27]
Anglais:Dental instrument for preventing accidental swallow[1990/27]
Français:Instrument dentaire pour prévenir la déglutition accidentelle[1990/27]
Dossier détruit :15.01.2000
Procédure dexamen07.05.1990Requête en examen déposée  [1990/27]
05.02.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
08.06.1993Réponse à une notification de la division dexamen
21.10.1993Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
31.03.1994Envoi de la notification signalant le rejet de la demande, motif: examen quant à la forme [1994/34]
10.04.1994Demande rejetée, date d'effet juridique [1994/34]
Taxes payéesTaxe annuelle
24.12.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
18.12.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.12.199305   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]GB1440561  (CERBO AB);
 [X]US1345718  (UNDERWOOD CHESTER J)
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.