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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0374939

EP0374939 - Embout d'un connecteur optique et méthode pour l'assembler [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  09.02.1996
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip09.02.1996Aucune opposition formée dans le délaipublié le 27.03.1996 [1996/13]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
NEC Corporation
7-1, Shiba 5-chome Minato-ku
Tokyo 108-8001 / JP
[N/P]
Précédent [1990/33]Pour tous les Etats désignés
NEC CORPORATION
7-1, Shiba 5-chome Minato-ku
Tokyo / JP
Précédent [1990/26]Pour tous les Etats désignés
NEC CORPORATION
7-1, Shiba 5-chome Minato-ku
Tokyo 108-01 / JP
Inventeur(s)01 / Kurata, Kazuhiko
c/o NEC Corporation 33-1, Shiba 5-chome
Minato-ku Tokyo / JP
[1990/26]
Mandataire(s)Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB
Siebertstrasse 3
81675 München / DE
[N/P]
Précédent [1990/26]VOSSIUS & PARTNER
Postfach 86 07 67
D-81634 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt89123742.222.12.1989
[1990/26]
Numéro de priorité, dateJP1988032324823.12.1988         Format original publié: JP 32324888
[1990/26]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0374939
Date:27.06.1990
Langue:EN
[1990/26]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0374939
Date:31.07.1991
Langue:EN
[1991/31]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0374939
Date:05.04.1995
Langue:EN
[1995/14]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP13.06.1991
ClassificationIPC:G02B6/38
[1990/26]
CPC:
G02B6/3861 (EP,US); G02B6/3835 (EP,US); G02B6/3843 (EP,US);
G02B6/3846 (EP,US); G02B6/382 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB [1990/26]
TitreAllemand:Steckerstift eines optischen Steckers und Methode seiner Herstellung[1990/26]
Anglais:Optical connector ferrule and method for assembling the same[1990/26]
Français:Embout d'un connecteur optique et méthode pour l'assembler[1990/26]
Procédure d'examen16.01.1990Requête en examen déposée  [1990/26]
26.04.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
08.11.1993Réponse à une notification de la division dexamen
22.12.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
01.07.1994Réponse à une notification de la division dexamen
29.08.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
04.10.1994Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
10.01.1995Taxe de délivrance payée
10.01.1995Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)06.01.1996Aucune opposition formée dans le délai imparti [1996/13]
Taxes payéesTaxe annuelle
30.12.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
30.12.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
28.12.1993Taxe annuelle Année du brevet 05
29.12.1994Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]WO8707035  (AMP INC [US]);
 [A]EP0171614  (SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES [JP])
 [A]  - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN, vol. 10, no. 119 (P-453)[2176], 6th May 1986; & JP-A³60 247 204 (SUMITOMO DENKI KOGYO) 06-12-1985
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