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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0360316

EP0360316 - Dispensateur de vapeur de métal alcalin [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  30.09.1995
Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement   Tooltip30.11.2007Extinction du brevet dans un Etat contractantpublié le 02.01.2008  [2008/01]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Koninklijke Philips Electronics N.V.
Groenewoudseweg 1
5621 BA Eindhoven / NL
[N/P]
Précédent [1990/13]Pour tous les Etats désignés
Philips Electronics N.V.
Groenewoudseweg 1
NL-5621 BA Eindhoven / NL
Inventeur(s)01 / Van der Marel, Cornelis
c/o INT. OCTROOIBUREAU B.V. Prof. Holstlaan 6
NL-5656 AA Eindhoven / NL
[1990/13]
Mandataire(s)Raap, Adriaan Yde, et al
Philips Intellectual Property & Standards P.O. Box 220
5600 AE Eindhoven / NL
[N/P]
Précédent [1990/13]Raap, Adriaan Yde, et al
INTERNATIONAAL OCTROOIBUREAU B.V., Prof. Holstlaan 6
NL-5656 AA Eindhoven / NL
Numéro de la demande, date de dépôt89202190.830.08.1989
[1990/13]
Numéro de priorité, dateNL1988000217202.09.1988         Format original publié: NL 8802172
[1990/13]
Langue de dépôtNL
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0360316
Date:28.03.1990
Langue:EN
[1990/13]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0360316
Date:30.11.1994
Langue:EN
[1994/48]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP05.02.1990
ClassificationIPC:H01J9/395, H01J9/12
[1990/13]
CPC:
H01J9/395 (EP,KR,US); H01J9/12 (EP,US); H01J2201/3426 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   NL [1990/13]
TitreAllemand:Alkalimetalldampfspender[1990/13]
Anglais:Alkali metal vapour dispenser[1990/13]
Français:Dispensateur de vapeur de métal alcalin[1990/13]
Procédure d'examen26.09.1990Requête en examen déposée  [1990/47]
02.10.1992Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
11.01.1993Réponse à une notification de la division dexamen
14.01.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
26.05.1994Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
23.08.1994Taxe de délivrance payée
23.08.1994Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)31.08.1995Aucune opposition formée dans le délai imparti [1995/47]
Taxes payéesTaxe annuelle
27.08.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
31.08.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
25.08.1993Taxe annuelle Année du brevet 05
25.08.1994Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipIT30.11.1994
NL30.11.1994
[2008/01]
Précédent [1999/42]IT30.11.1994
NL30.11.1994
Précédent [1995/35]NL30.11.1994
Citations:Recherche[A]GB1194303  (TOKYO SHIBAURA ELECTRIC CO [JP]);
 [A]US3945949  (VAN VUCHT JOHANNES HENDRIKUS N, et al);
 [A]US4195891  (HELLIER STEPHEN J [IT])
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