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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0327347

EP0327347 - Joint à soufflet ou gaine pour mécanisme de direction à crémaillère [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  08.03.1996
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip08.03.1996Aucune opposition formée dans le délaipublié le 24.04.1996 [1996/17]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
ADWEST ENGINEERING LIMITED
Headley Road East, Woodley Reading RG5 4SN
Berkshire / GB
[N/P]
Précédent [1989/32]Pour tous les Etats désignés
ADWEST ENGINEERING LIMITED
Headley Road East, Woodley
Reading RG5 4SN, Berkshire / GB
Inventeur(s)01 / Millard, Barry John
327 Wokingham Road
Reading Berkshire / GB
[1989/32]
Mandataire(s)Dealtry, Brian, et al
Potter Clarkson LLP The Belgrave Centre
Talbot Street
Nottingham NG1 5GG / GB
[N/P]
Précédent [1996/13]Dealtry, Brian, et al
Eric Potter & Clarkson St. Mary's Court St. Mary's Gate
Nottingham NG1 1LE / GB
Précédent [1989/32]Sheader, Brian N., et al
Eric Potter & Clarkson St. Mary's Court St. Mary's Gate
Nottingham NG1 1LE / GB
Numéro de la demande, date de dépôt89300989.401.02.1989
[1989/32]
Numéro de priorité, dateGB1988000253704.02.1988         Format original publié: GB 8802537
[1989/32]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0327347
Date:09.08.1989
Langue:EN
[1989/32]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0327347
Date:16.05.1990
Langue:EN
[1990/20]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0327347
Date:03.05.1995
Langue:EN
[1995/18]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP28.03.1990
ClassificationIPC:B62D3/12, B62D7/20, F16J3/04
[1990/13]
CPC:
B62D3/12 (EP); B62D7/20 (EP); F16J3/041 (EP)
Précédent IPC [1989/32]B62D3/12
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1989/32]
TitreAllemand:Faltenbalg für Zahnstangenlenkung[1989/32]
Anglais:Bellows or gaiter seal for a rack and pinion steering mechanism[1989/32]
Français:Joint à soufflet ou gaine pour mécanisme de direction à crémaillère[1989/32]
Procédure d'examen15.11.1990Requête en examen déposée  [1991/02]
22.11.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
08.05.1992Réponse à une notification de la division dexamen
26.04.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
17.09.1993Réponse à une notification de la division dexamen
08.04.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
01.08.1994Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
27.10.1994Taxe de délivrance payée
27.10.1994Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)06.02.1996Aucune opposition formée dans le délai imparti [1996/17]
Taxes payéesTaxe annuelle
17.12.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
10.02.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
08.02.1993Taxe annuelle Année du brevet 05
08.02.1994Taxe annuelle Année du brevet 06
10.02.1995Taxe annuelle Année du brevet 07
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]DE3633336  ;
 [Y]US2749757  ;
 [Y]FR2578934  ;
 [Y]EP0003869  ;
 [A]FR2246784
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