EP0334485 - Dispositif de commande d'altitude de véhicule spatial avec des tuyères accouplées [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 18.05.1995 Base de données mise à jour au 28.03.2026
Dernier événement Tooltip	18.05.1995	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 05.07.1995 [1995/27]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Space Systems / Loral, Inc. 3825 Fabian Way Palo Alto California 94303 / US
	[N/P]
Précédent [1991/27]	Pour tous les Etats désignés SPACE SYSTEMS / LORAL INC. 3825 Fabian Way Palo Alto, California 94303-4697 / US
Précédent [1991/12]	Pour tous les Etats désignés FORD AEROSPACE CORPORATION 3501 Jamboree Boulevard Suite 500 Newport Beach, CA 92660 / US
Précédent [1989/39]	Pour tous les Etats désignés FORD AEROSPACE CORPORATION 300 Renaissance Centre Detroit Michigan 48243 / US
Inventeur(s)	01 / Garg, Subhash C. 1789 Trudean Way San Hose California 95132 / US
	02 / Bhat, Mahabaleshwar K. P. 1196 Lynbrook Way San Jose California 95129 / US
	[1989/39]
Mandataire(s)	Crawford, Andrew Birkby, et al A.A. Thornton & Co. 235 High Holborn London WC1V 7LE / GB
	[N/P]
Précédent [1989/39]	Crawford, Andrew Birkby, et al A.A. THORNTON & CO. Northumberland House 303-306 High Holborn London WC1V 7LE / GB
Numéro de la demande, date de dépôt	89301621.2	20.02.1989
	[1989/39]
Numéro de priorité, date	US19880161931	29.02.1988 Format original publié: US 161931
	[1989/39]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0334485
	Date:	27.09.1989
	Langue:	EN
	[1989/39]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0334485
	Date:	04.10.1989
	Langue:	EN
	[1989/40]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0334485
	Date:	13.07.1994
	Langue:	EN
	[1994/28]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	18.08.1989
Classification	IPC:	G05D1/08, B64G1/26	[1989/39]
	CPC:	G09B9/52 (EP,US); B64G1/244 (EP,US); B64G1/26 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB [1989/39]
Titre	Allemand:	Lageregelung eines Raumfahrzeuges mit gekoppelten Schubdüsen	[1989/39]
	Anglais:	Spacecraft attitude control using coupled thrusters	[1989/39]
	Français:	Dispositif de commande d'altitude de véhicule spatial avec des tuyères accouplées	[1989/39]
Procédure d'examen	21.03.1990	Requête en examen déposée [1990/20]
	27.10.1992	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	17.02.1993	Réponse à une notification de la division dexamen
	16.11.1993	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	17.01.1994	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	07.04.1994	Taxe de délivrance payée
	07.04.1994	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	14.04.1995	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1995/27]
Taxes payées	Taxe annuelle
	21.01.1991	Taxe annuelle Année du brevet 03
	20.01.1992	Taxe annuelle Année du brevet 04
	29.01.1993	Taxe annuelle Année du brevet 05
	08.02.1994	Taxe annuelle Année du brevet 06
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[Y] JOURNAL OF GUIDANCE AND CONTROL, vol. 3, no. 3, May-June 1980, pages 195-202, NY, US, K.L. Lebsock: 'High pointing accuracy with a momentum bias atitude control system' [Y]

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