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EP0338774

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2024-07-24

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Historique des événements: EP0338774

Date	Description	Bulletin européen des brevets, Date et numéro
03.06.1992	Demande réputée retirée	publié le 22.07.1992 [1992/30]
03.09.1991	Premier rapport d'examen
08.12.1990	Requête en examen présentée	publié le 23.01.1991 [1991/04]
24.08.1990	Publication du rapport de recherche	publié le 10.10.1990 [1990/41]
22.08.1990	Changement - classification	publié le 10.10.1990 [1990/41]
22.08.1990	Changement - classification	publié le 10.10.1990 [1990/41]
16.08.1990	Changement - mandataire	publié le 03.10.1990 [1990/40]
09.09.1989	Publication dans la section I.1 du Bulletin européen des brevets	publié le 25.10.1989 [1989/43]