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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0327450

EP0327450 - Direction assistée à assistance variable [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  25.02.1993
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip25.02.1993Aucune opposition formée dans le délaipublié le 14.04.1993 [1993/15]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
AUTOMOBILES PEUGEOT
75, Avenue de la Grande Armée
75116 Paris / FR
Pour tous les Etats désignés
AUTOMOBILES CITROEN
62, Boulevard Victor Hugo
92200 Neuilly-sur-Seine / FR
[N/P]
Précédent [1989/32]Pour tous les Etats désignés
AUTOMOBILES PEUGEOT
75, Avenue de la Grande-Armée
F-75116 Paris / FR
Pour tous les Etats désignés
AUTOMOBILES CITROEN
62, Boulevard Victor Hugo
F-92200 Neuilly-sur-Seine / FR
Inventeur(s)01 / Camus, Gérard
15, rue des Bouchères
F-95240 Cormeilles-en-Parisis / FR
[1989/32]
Mandataire(s)Boivin, Claude
9, rue Edouard-Charton
78000 Versailles / FR
[N/P]
Précédent [1989/32]Boivin, Claude
9, rue Edouard-Charton
F-78000 Versailles / FR
Numéro de la demande, date de dépôt89400277.301.02.1989
[1989/32]
Numéro de priorité, dateFR1988000154202.02.1988         Format original publié: FR 8801542
[1989/32]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0327450
Date:09.08.1989
Langue:FR
[1989/32]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0327450
Date:22.04.1992
Langue:FR
[1992/17]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP24.04.1989
ClassificationIPC:B62D5/06
[1989/32]
CPC:
B62D6/00 (EP)
Etats contractants désignésDE,   GB,   IT [1989/32]
TitreAllemand:Servolenkung mit variabler Lenkhilfe[1989/32]
Anglais:Variable power steering[1989/32]
Français:Direction assistée à assistance variable[1989/32]
Procédure d'examen31.05.1989Requête en examen déposée  [1989/32]
10.08.1990Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
12.12.1990Réponse à une notification de la division dexamen
13.05.1991Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
01.08.1991Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
22.10.1991Taxe de délivrance payée
22.10.1991Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)23.01.1993Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/15]
Taxes payéesTaxe annuelle
17.01.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
24.01.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[A]US4481866  ;
 [A]FR2394437  ;
 [A]FR2216162
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