blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0356329

EP0356329 - Accessoire de branchement pour câble dérivé à relier à un câble principal passant [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutBrevet maintenu dans une forme modifiée
Statut actualisé le  06.06.1997
Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement   Tooltip06.06.1997Maintien du brevet (publication B2)publié le 23.07.1997 [1997/30]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
S I C A M E SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONSTRUCTION D'APPAREILS ET DE MATERIEL ELECTRIQUE
F-19230 Arnac Pompadour / FR
[1990/09]
Inventeur(s)01 / Francois, Pierre
12 Rue Léon Sazerat
F-87000 Limoges / FR
02 / Prodel, Michel Henri Marie François
Troche
F-19230 Arnac Pompadour / FR
[1990/09]
Mandataire(s)CABINET BONNET-THIRION
12, Avenue de la Grande-Armée
75017 Paris / FR
[N/P]
Précédent [1990/09]CABINET BONNET-THIRION
95 Boulevard Beaumarchais
F-75003 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt89402312.621.08.1989
[1990/09]
Numéro de priorité, dateFR1988001108522.08.1988         Format original publié: FR 8811085
[1990/09]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0356329
Date:28.02.1990
Langue:FR
[1990/09]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0356329
Date:10.11.1993
Langue:FR
[1993/45]
Type: B2 Nouveau fascicule de brevet européen 
N°:EP0356329
Date:23.07.1997
Langue:FR
[1997/30]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP10.10.1989
ClassificationIPC:H01R9/03, H01R4/24
[1990/09]
CPC:
H01R9/03 (EP,US); H01R4/2408 (EP,US)
Etats contractants désignésES,   FR,   IT,   SE [1990/09]
TitreAllemand:Abzweigungseinrichtung für die Verbindung eines Nebenkabels an ein durchgehendes Hauptkabel[1990/09]
Anglais:Tapping assembly for a secondary cable to be connected to a main uninterrupted cable[1990/09]
Français:Accessoire de branchement pour câble dérivé à relier à un câble principal passant[1990/09]
Procédure d'examen19.03.1990Requête en examen déposée  [1990/20]
08.02.1993Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
05.04.1993Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
05.06.1993Taxe de délivrance payée
05.06.1993Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)Opposant(s)01  30.07.1994  11.08.1994  ADMISSIBLE
Karl Pfisterer Elektrotechnische Spezialartikel GmbH & Co. KG
Inselstrasse 140
D-70327 Stuttgart / DE
Mandataire de l'opposant
Held, Martin
Patentanwälte Phys. H. Bartels, Dipl.-Ing H. Fink Dr.-Ing. M. Held, Dipl.-Ing. M. Bartels Lange Strasse 51
70174 Stuttgart / DE
 [N/P]
Précédent [1994/38]
Opposant(s)01  30.07.1994  11.08.1994  ADMISSIBLE
Karl Pfisterer Elektrotechnische Spezialartikel GmbH & Co. KG
Inselstrasse 140
D-70327 Stuttgart / DE
Mandataire de l'opposant
Held, Martin, Dr.-Ing.
Patentanwälte Phys. H. Bartels, Dipl.-Ing H. Fink Dr.-Ing. M. Held, Dipl.-Ing. M. Bartels Lange Strasse 51
D-70174 Stuttgart / DE
14.09.1994Invitation faite au titulaire de présenter ses observations concernant lacte dopposition
12.12.1994Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition
26.01.1995Communication des observations du titulaire du brevet (délai: M04)
26.05.1995Réponse des parties concernées aux observations du titulaire du brevet
06.02.1996Envoi d'une notification de la division d'opposition (délai: M04)
17.04.1996Réponse à une notification de la division d'opposition
25.11.1996Envoi d'une décision intermédiaire pendant l''opposition
05.12.1996Effet juridique de la décision intermédiaire pendant l'opposition
11.03.1997Envoi de la notification relative au maintien du brevet dans sa forme modifiée
26.04.1997Taxe d'impression d'un nouveau fascicule payée
Taxes payéesTaxe annuelle
05.08.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
25.08.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
30.08.1993Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]EP0239428  (VERLANT ET BEAURAIN [FR]);
 [A]FR2394902  (AMP INC [US])
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.