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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0368729

EP0368729 - Fenêtre étanche pour tube électronique hyperfréquence, et tube à ondes progressives comportant cette fenêtre [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  24.08.1993
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip26.05.1994Changement - demandeurpublié le 13.07.1994 [1994/28]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
THOMSON-CSF
173, Boulevard Haussmann
75008 Paris / FR
[N/P]
Précédent [1994/28]Pour tous les Etats désignés
THOMSON-CSF
173, Boulevard Haussmann
F-75008 Paris / FR
Précédent [1990/20]Pour tous les Etats désignés
THOMSON-CSF
173, Boulevard Haussmann
F-75008 Paris / FR
Inventeur(s)01 / Tikes, Jacques
THOMSON-CSF SCPI Cédex 67
F-92045 Paris la Défense / FR
02 / Le Fur, Joel
THOMSON-CSF SCPI Cédex 67
F-92045 Paris la Défense / FR
03 / Nugues, Pierre
THOMSON-CSF SCPI Cédex 67
F-92045 Paris la Défense / FR
[1990/20]
Mandataire(s)Taboureau, James, et al
THOMSON-CSF, SCPI, B.P. 329, 50, rue Jean-Pierre Timbaud
92402 Courbevoie Cédex / FR
[N/P]
Précédent [1990/20]Taboureau, James, et al
THOMSON-CSF, SCPI, B.P. 329, 50, rue Jean-Pierre Timbaud
F-92402 Courbevoie Cédex / FR
Numéro de la demande, date de dépôt89403033.703.11.1989
[1990/20]
Numéro de priorité, dateFR1988001441704.11.1988         Format original publié: FR 8814417
[1990/20]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0368729
Date:16.05.1990
Langue:FR
[1990/20]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP16.03.1990
ClassificationIPC:H01J23/42
[1990/20]
CPC:
H01J23/42 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   GB,   IT [1990/20]
TitreAllemand:Vakuumdichtes Fenster für Mikrowellenröhre und Mikrowellenröhre mit einem solchen Fenster[1990/20]
Anglais:Vacuum-tight window for a microwave tube, and microwave tube with a window[1990/20]
Français:Fenêtre étanche pour tube électronique hyperfréquence, et tube à ondes progressives comportant cette fenêtre[1990/20]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure dexamen18.06.1990Requête en examen déposée  [1990/33]
08.12.1992Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
20.04.1993La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1993/41]
19.05.1993Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1993/41]
Taxes payéesTaxe annuelle
11.10.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
30.11.199204   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]US2611102  (BOHLKE PAUL G);
 [A]FR1075546  (TELEFUNKEN GMBH);
 [A]US2758244  (DODDS WELLESLEY J);
 [Y]US2824289  (MURDOCK CLAYTON E);
 [A]US2867747  (MURDOCK CLAYTON E);
 [Y]US4138625  (KOYAMA KAORU, et al)
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