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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0427898

EP0427898 - Support de lecture avec mécanisme pour tourner les pages [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été rejetée
Statut actualisé le  28.04.1995
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip28.04.1995Rejet de la demandepublié le 21.06.1995 [1995/25]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Chen, Chieh-Ju
No 61. Hsin-Ping Road Tai-Ping Hsiang
Taichung Hsien / TW
Pour tous les Etats désignés
Chen, Chien-Chan
No 10-66, Sec. 1, Wan-Huo Road Nan-Tun Dist.
Taichung City / TW
[1991/21]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1991/21]
Mandataire(s)Bouju, André
Cabinet Bouju Derambure (Bugnion) S.A. B.P. 6250
75818 Paris Cédex 17 / FR
[N/P]
Précédent [1991/21]Bouju, André
Cabinet Bouju Derambure (Bugnion) S.A. B.P. 6250
F-75818 Paris Cédex 17 / FR
Numéro de la demande, date de dépôt89403139.215.11.1989
[1991/21]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0427898
Date:22.05.1991
Langue:EN
[1991/21]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP25.07.1990
ClassificationIPC:B42D9/06
[1991/21]
CPC:
B42D9/06 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   GR,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1991/21]
TitreAllemand:Leseständer mit Blattwendemechanismus[1991/21]
Anglais:Reading stand with page turning mechanism[1991/21]
Français:Support de lecture avec mécanisme pour tourner les pages[1991/21]
Dossier détruit :03.03.2001
Procédure dexamen05.11.1991Requête en examen déposée  [1992/01]
13.07.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
09.11.1993Réponse à une notification de la division dexamen
28.01.1994Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
14.03.1994Réponse à une notification de la division dexamen
01.08.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : )
18.01.1995Envoi de la notification signalant le rejet de la demande, motif: examen quant à la forme [1995/25]
28.01.1995Demande rejetée, date d'effet juridique [1995/25]
Taxes payéesTaxe annuelle
27.11.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
24.11.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
25.10.1993Taxe annuelle Année du brevet 05
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
30.11.199406   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]CH86859  (WALTER FREY [DE]);
 [Y]US3550296  (CASTAGNA JOHN F);
 [X]FR2226285  (LENEVEU PIERRE [FR]);
 [X]US1531157  (THOMPSON JAMES J);
 [X]FR439309  (GUIDO BAGGIO [IT], et al);
 [A]DE360024  (OTTO OCHLICH)
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