EP0373060 - Magasin de stockage de caissettes [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 11.09.1993 Base de données mise à jour au 19.07.2024
Dernier événement Tooltip	11.09.1993	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 03.11.1993 [1993/44]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés LA POSTE, ETABLISSEMENT AUTONOME DE DROIT PUBLIC 20, Avenue de Ségur F-75700 Paris / FR
	[1992/45]
Précédent [1990/24]	Pour tous les Etats désignés ETAT FRANCAIS représenté par le C.N.E.T. 38-40 rue du Général Leclerc F-92131 Issy-les-Moulineaux / FR
Inventeur(s)	01 / Soulisse, Michel Chemin de Bellevue F-44360 Saint-Etienne De Montluc / FR
	[1990/24]
Mandataire(s)	Armengaud Ainé, Alain, et al Cabinet ARMENGAUD AINE 3 Avenue Bugeaud 75116 Paris / FR
	[N/P]
Précédent [1990/24]	Armengaud Ainé, Alain, et al Cabinet ARMENGAUD AINE 3 Avenue Bugeaud F-75116 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt	89403353.9	04.12.1989
	[1990/24]
Numéro de priorité, date	FR19880015971	06.12.1988 Format original publié: FR 8815971
	[1990/24]
Langue de dépôt	FR
Langue de la procédure	FR
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0373060
	Date:	13.06.1990
	Langue:	FR
	[1990/24]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0373060
	Date:	11.11.1992
	Langue:	FR
	[1992/46]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	17.04.1990
Classification	IPC:	B65G47/51, B65G1/06	[1990/24]
	CPC:	B65G1/06 (EP); B65G47/5104 (EP)
Etats contractants désignés	DE, GB, IT [1990/24]
Titre	Allemand:	Magazin zum Lagern von Kästen	[1990/24]
	Anglais:	Magazine for storing cassettes	[1990/24]
	Français:	Magasin de stockage de caissettes	[1990/24]
Procédure d'examen	26.11.1990	Requête en examen déposée [1991/04]
	13.04.1992	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	08.05.1992	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	05.06.1992	Taxe de délivrance payée
	05.06.1992	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	12.08.1993	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/44]
Taxes payées	Taxe annuelle
	18.11.1991	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[AD]EP0216409 ;
		[A]FR87688E ;
		[A]EP0002106 ;
		[AD]US2591971 ;
		[AD]US3734267

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