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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0354138

EP0354138 - Procédé de préparation de diorganopolysiloxanes à groupements terminaux alcoxy [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  10.12.1992
Base de données mise à jour au 20.09.2024
Dernier événement   Tooltip04.07.2008Changement - mandatairepublié le 06.08.2008  [2008/32]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
RHONE-POULENC CHIMIE
25, Quai Paul Doumer
92408 Courbevoie Cédex / FR
[N/P]
Précédent [1990/06]Pour tous les Etats désignés
RHONE-POULENC CHIMIE
25, Quai Paul Doumer
F-92408 Courbevoie Cédex / FR
Inventeur(s)01 / Frances, Jean-Marc
9, avenue Condorcet
F-69100 Villeurbanne / FR
02 / Peccoux, Pierre-Michel
71, rue Louis-Gorjus
F-69004 Lyon / FR
[1990/06]
Mandataire(s)Fabre, Madeleine-France, et al
RHONE-POULENC INTERSERVICES Service Brevets Chimie 25 Quai Paul Doumer
92408 Courbevoie Cedex / FR
[2008/32]
Précédent [1991/51]Fabre, Madeleine-France, et al
RHONE-POULENC CHIMIE Direction des Brevets Secteur Spécialités Chimiques 25, quai Paul-Doumer
F-92408 Courbevoie Cédex / FR
Précédent [1990/06]Seugnet, Jean Louis
RHONE-POULENC CHIMIE Service Brevets Chimie Centre de Recherches des Carrières B.P. 62
F-69192 Saint-Fons Cédex / FR
Numéro de la demande, date de dépôt89420273.825.07.1989
[1990/06]
Numéro de priorité, dateFR1988001053829.07.1988         Format original publié: FR 8810538
[1990/06]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0354138
Date:07.02.1990
Langue:FR
[1990/06]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP04.12.1989
ClassificationIPC:C08G77/18, C08G77/08, C08L83/04
[1990/06]
CPC:
C08G77/08 (EP,US); C08G77/18 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT [1990/06]
TitreAllemand:Verfahren zur Herstellung von endständigen, Alkoxygruppen enthaltenden Diorganopolysiloxanen[1990/06]
Anglais:Process for preparing diorganopolysiloxanes containing terminal alkoxy groups[1990/06]
Français:Procédé de préparation de diorganopolysiloxanes à groupements terminaux alcoxy[1990/06]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure dexamen24.02.1990Requête en examen déposée  [1990/17]
24.02.1992Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
07.07.1992La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1993/04]
05.08.1992Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1993/04]
Taxes payéesTaxe annuelle
04.06.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.07.199204   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[X]FR2311817  (GEN ELECTRIC [US]);
 [X]GB2079745  (GEN ELECTRIC);
 [A]US4460739  (ASHBY BRUCE A [US]);
 [A]US4680364  (LUCAS GARY M [US])
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