blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0375567

EP0375567 - Patin de frein sur jante pour cycles et véhicules similaires [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  15.10.1992
Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement   Tooltip15.10.1992Demande réputée retiréepublié le 02.12.1992 [1992/49]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
SACHS INDUSTRIES
Rue de la Briquetterie
80210 Chepy / FR
[N/P]
Précédent [1992/21]Pour tous les Etats désignés
SACHS INDUSTRIES
Rue de la Briquetterie
F-80210 Chepy / FR
Précédent [1990/26]Pour tous les Etats désignés
ETABLISSEMENTS LAUZIER
12 Route de Saint Jean
F-38300 Bourgoin Jallieu Isère / FR
Inventeur(s)01 / Lauzier, René
Ruy
F-38300 Bourgoin Jallieu / FR
[1990/26]
Mandataire(s)Moncheny, Michel, et al
Cabinet Lavoix
2, Place d'Estienne d'Orves
75441 Paris Cedex 09 / FR
[N/P]
Précédent [1992/21]Moncheny, Michel, et al
c/o Cabinet Lavoix 2 Place d'Estienne d'Orves
F-75441 Paris Cedex 09 / FR
Précédent [1990/26]Bratel, Gérard
Cabinet GERMAIN & MAUREAU B.P. 3011
F-69392 Lyon Cédex 03 / FR
Numéro de la demande, date de dépôt89420455.121.11.1989
[1990/26]
Numéro de priorité, dateFR1988001762019.12.1988         Format original publié: FR 8817620
[1990/26]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0375567
Date:27.06.1990
Langue:FR
[1990/26]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP09.04.1990
ClassificationIPC:B62L1/00
[1990/26]
CPC:
B62L1/005 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   GB,   GR,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1990/26]
TitreAllemand:Felgenbremsbacke für Fahrräder und ähnliche Fahrzeuge[1990/26]
Anglais:Rim brake pad for bicycles and similar vehicles[1990/26]
Français:Patin de frein sur jante pour cycles et véhicules similaires[1990/26]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure dexamen24.09.1990Requête en examen déposée  [1990/47]
03.02.1992Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
21.02.1992Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
02.06.1992La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1992/49]
03.07.1992Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1992/49]
Taxes payéesTaxe annuelle
30.09.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]FR2495563  ;
 [A]FR2405175  ;
 [A]FR1000330  ;
 [A]GB681820
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.