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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0341206

EP0341206 - Colorants formazane réactifs avec les fibres [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  15.03.1994
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip15.03.1994Demande réputée retiréepublié le 04.05.1994 [1994/18]
15.03.1994Premier rapport d'examen 
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
CIBA-GEIGY AG
Klybeckstrasse 141
4002 Basel / CH
[N/P]
Précédent [1989/45]Pour tous les Etats désignés
CIBA-GEIGY AG
Klybeckstrasse 141
CH-4002 Basel / CH
Inventeur(s)01 / Püntener, Alois, Dr.
Pulverweg 13
D-4310 Rheinfelden / CH
02 / Lehmann, Urs, Dr.
Palmenstrasse 17
D-4055 Basel / CH
03 / Scheibli, Peter, Dr.
Nussbaumweg 3
D-4103 Bottmingen / CH
04 / Koller, Josef
Römerstrasse 22
D-4153 Reinach / CH
[1989/45]
Numéro de la demande, date de dépôt89810314.826.04.1989
[1989/45]
Numéro de priorité, dateCH1988000168805.05.1988         Format original publié: CH 168888
[1989/45]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0341206
Date:08.11.1989
Langue:DE
[1989/45]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP22.08.1989
ClassificationIPC:C09B62/503, C09B67/22, D06P1/384
[1989/45]
CPC:
C09B62/5036 (EP,US); C09B50/00 (KR); C07F15/00 (KR);
C09B67/0041 (EP,US)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   IT,   LI [1989/45]
TitreAllemand:Faserreaktive Formazanfarbstoffe, Verfahren zu deren Herstellung und deren Verwendung[1989/45]
Anglais:Fiber reactive formazane dyes[1989/45]
Français:Colorants formazane réactifs avec les fibres[1989/45]
Dossier détruit :15.01.2000
Procédure dexamen28.04.1989Requête en examen déposée  [1989/45]
09.04.1992Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
03.11.1993La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1994/18]
02.12.1993Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1994/18]
Taxes payéesTaxe annuelle
22.02.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
20.02.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
30.04.199305   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]EP0114032  (CIBA GEIGY AG [CH]);
 [A]EP0210951  (CIBA GEIGY AG [CH])
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