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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0360763

EP0360763 - Chaise avec dossier oscillant contrasté par un ressort réglable [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  29.07.1992
Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement   Tooltip29.07.1992Demande réputée retiréepublié le 16.09.1992 [1992/38]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
CO.FE.MO. S.p.A.
26, Via Cavezzo
25045 Castegnato (Brescia) / IT
[N/P]
Précédent [1990/13]Pour tous les Etats désignés
CO.FE.MO S.p.A.
26, Via Cavezzo
I-25045 Castegnato (Brescia) / IT
Inventeur(s)01 / Moreschi, Sergio
26, Via Cavezzo
I-25045 Castegnato (Brescia) / IT
[1990/13]
Mandataire(s)Manzoni, Alessandro
MANZONI & MANZONI, UFFICIO INTERNAZIONALE BREVETTI, P.le Arnaldo 2
25121 Brescia / IT
[N/P]
Précédent [1990/13]Manzoni, Alessandro
MANZONI & MANZONI, UFFICIO INTERNAZIONALE BREVETTI, P.le Arnaldo 2
I-25121 Brescia / IT
Numéro de la demande, date de dépôt89830377.105.09.1989
[1990/13]
Numéro de priorité, dateIT19880007070U09.09.1988         Format original publié: IT 707088 U
[1990/13]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0360763
Date:28.03.1990
Langue:FR
[1990/13]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP30.01.1990
ClassificationIPC:A47C7/44
[1990/13]
CPC:
A47C7/441 (EP); A47C7/443 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   ES,   FR,   GB,   GR,   IT [1990/13]
TitreAllemand:Stuhl mit schwingbarer und durch eine einstellbare Feder zurückgehaltener Lehne[1990/13]
Anglais:Chair with a pivoting backrest restrained by an adjustable spring[1990/13]
Français:Chaise avec dossier oscillant contrasté par un ressort réglable[1990/13]
Dossier détruit :12.06.1999
Procédure dexamen06.07.1990Requête en examen déposée  [1990/37]
04.11.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
15.03.1992La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1992/38]
21.04.1992Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1992/38]
Taxes payéesTaxe annuelle
07.09.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]US2579918  (FREEMAN ROLAND J);
 [Y]US3027191  (FINN LIE);
 [X]GB1203783  (G K N SANKEY LTD FORMERLY JOSE);
 [A]US4711491  (GINAT JONATHAN [US])
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