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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0389624

EP0389624 - DISPOSITIF DE COMMANDE DE REDRESSEURS [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande a été retirée
Statut actualisé le  19.02.1992
Base de données mise à jour au 18.11.2024
Dernier événement   Tooltip19.02.1992Changement - retraitpublié le 08.04.1992 [1992/15]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
GOSUDARSTVENNY NAUCHNO-ISSLEDOVATELSKY ENERGETICHESKY INSTITUT IMENI G.M.KRZHIZHANOVSKOGO
Leninsky pr., 19
Moscow, 117921 / SU
[N/P]
Précédent [1990/40]Pour tous les Etats désignés
GOSUDARSTVENNY NAUCHNO-ISSLEDOVATELSKY ENERGETICHESKY INSTITUT IMENI G.M.KRZHIZHANOVSKOGO
Leninsky pr., 19
Moscow, 117921 / SU
Inventeur(s)01 / BEZUGLY, Stanislav Leontievich
ul. Ivanovskaya, 4-9
Zaporozhie, 330041 / SU
02 / KOTLYAR, Vladimir Petrovich
ul. Kiyashko 38-54
Zaporozhie, 330065 / SU
03 / GRINSHTEIN, Boris Iliich
ul. Ostrovityanova, 16-4-134
Moscow, 117321 / SU
04 / ZHMUROV, Valery Pavlovich
ul. Narodnogo Opolchenia, 25-63
Moscow, 123154 / SU
05 / TIMOSHENKO, Anatoly Lukich
ul. Remeslennaya, 6-75 Moskovskaya obl.
Noginsk, 142403 / SU
[1990/40]
Mandataire(s)Crawford, Andrew Birkby, et al
A.A. Thornton & Co. 235 High Holborn
London WC1V 7LE / GB
[N/P]
Précédent [1990/40]Crawford, Andrew Birkby, et al
A.A. THORNTON & CO. Northumberland House 303-306 High Holborn
London WC2A 1AY / GB
Numéro de la demande, date de dépôt89900369.326.08.1988
[1990/40]
WO1988SU00171
Langue de dépôtRU
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9002438
Date:08.03.1990
Langue:EN
[1990/06]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0389624
Date:03.10.1990
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 08.03.1990, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1990/40]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:SU08.03.1990
ClassificationIPC:H02M1/08
[1990/40]
CPC:
H02M7/19 (EP); H02M1/088 (EP)
Etats contractants désignésCH,   DE,   FR,   GB,   LI,   SE [1990/40]
TitreAllemand:REGELSYSTEM FÜR GLEICHRICHTER[1990/40]
Anglais:DEVICE FOR CONTROL OF RECTIFIERS[1990/40]
Français:DISPOSITIF DE COMMANDE DE REDRESSEURS[1990/40]
Dossier détruit :28.02.2000
Entrée dans la phase régionale24.04.1990Traduction produite 
25.04.1990Taxe nationale de base payée 
25.04.1990Taxe de recherche payée 
25.04.1990Taxe(s) de désignation payée(s) 
25.04.1990Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen25.04.1990Requête en examen déposée  [1990/40]
05.02.1992Demande retirée par le demandeur  [1992/15]
Taxes payéesTaxe annuelle
18.08.1990Taxe annuelle Année du brevet 03
08.08.1991Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]SU253220  ;
 [A]US3742331  ;
 [A]DE2612549  ;
 [A]FR2041951
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