blank Aide rapide
blank Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité
Register Forum

2022.02.11

en savoir plus...
blank Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

en savoir plus...
blank Liens utiles

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0594561

EP0594561 - FENETRE AVEC CADRE PRINCIPAL A INSTALLER DANS UN TOIT INCLINE ET AVEC DEUX CHASSIS DE FENETRE OUVRANTS [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  03.01.1996
Base de données mise à jour au 26.07.2024
Dernier événement   Tooltip03.01.1996Aucune opposition formée dans le délaipublié le 24.01.1996 [1996/04]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
V. KANN RASMUSSEN INDUSTRI A/S
10 Tobaksvejen
2860 Soborg / DK
[N/P]
Précédent [1994/18]Pour tous les Etats désignés
V. KANN RASMUSSEN INDUSTRI A/S
10 Tobaksvejen
DK-2860 Soborg / DK
Inventeur(s)01 / LINDGREN, Claes
Lillevangsvej 37
DK-3520 Farum / DK
02 / MOLLER, Brent
24 Hoeghsmindevej
DK-2820 Gentofte / DK
03 / PETERSEN, Flemming, Oluf
Hormarken 8 Bloustrod
DK-3450 Allerod / DK
04 / VIGENBERG, Stig, Flemming
Hillerodvejen 125
DK-3250 Gilleleje / DK
[1994/18]
Mandataire(s)Raffnsoee, Knud Rosenstand, et al
Awapatent A/S
Rigensgade 11
1316 Copenhagen K / DK
[N/P]
Précédent [1994/18]Raffnsöe, Knud Rosenstand, et al
Internationalt Patent-Bureau, 23 Höje Taastrup Boulevard
DK-2630 Taastrup / DK
Numéro de la demande, date de dépôt89902753.615.02.1989
[1994/18]
WO1989DK00029
Langue de dépôtDA
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9009493
Date:23.08.1990
Langue:EN
[1990/20]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0594561
Date:04.05.1994
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 23.08.1990, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1994/18]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0594561
Date:01.02.1995
Langue:EN
[1995/05]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:SE23.08.1990
ClassificationIPC:E04B7/18, E04D13/035
[1994/18]
CPC:
E04B7/18 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1994/18]
TitreAllemand:FENSTER MIT GRUNDRAHMEN ZUM EINBAU IN EINEM SCHRÄGDACH UND ZWEI BEWEGLICHEN FENSTERRAHMEN[1994/18]
Anglais:A WINDOW WITH A MAIN FRAME FOR INSTALLATION IN AN INCLINED ROOF AND TWO OPENABLE WINDOW FRAMES[1994/18]
Français:FENETRE AVEC CADRE PRINCIPAL A INSTALLER DANS UN TOIT INCLINE ET AVEC DEUX CHASSIS DE FENETRE OUVRANTS[1994/18]
Entrée dans la phase régionale03.09.1990Traduction produite 
12.06.1991Taxe nationale de base payée 
12.06.1991Taxe(s) de désignation payée(s) 
12.06.1991Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen26.02.1990Requête en examen préliminaire déposée
Administration chargée de l'examen préliminaire international: DE
12.06.1991Requête en examen déposée  [1994/18]
19.07.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
03.08.1994Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
26.10.1994Taxe de délivrance payée
26.10.1994Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)03.11.1995Aucune opposition formée dans le délai imparti [1996/04]
Taxes payéesTaxe annuelle
28.10.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
24.01.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
22.01.1993Taxe annuelle Année du brevet 05
29.01.1994Taxe annuelle Année du brevet 06
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
16.09.199103   M06   Taxe payée le   28.10.1991
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dansRecherche internationale[A]EP0178975  (EGER WILHELM);
 [A]EP0179509  (BREDERO NV [NL]);
 [A]CH655970  (FRANK GMBH WILH);
 [A]CH661083  (FRANK GMBH WILH)
L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.