Deutsch English Français

Contact

Veille du Registre (alertes par courrier électronique)

EP0419497

Procédure d'examen

Aide rapide

Actualité maintenance

Dates prévues pour la maintenance

Interruptions régulières:
entre 5 h 00 et 5 h 15 HEC, du lundi au dimanche.

Autres interruptions
Accessibilité

2022.02.11

Flash info

Flash Info

Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

2024-07-24

Liens utiles

Notifications
Assistant du Registre européen des brevets
Manuel d’utilisation du Registre européen des brevets
Registre européen des brevets – guide de poche
FAQ - Registre européen des brevets
Registre fédéré (Flyer)
Dossier mondial (Flyer)
Événements du Registre
Couverture de données pour lien profonds
Contenue du Registre fédéré
Tour de l'information brevets
Charte d'utilisation équitable

Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0419497

EP0419497 - DISPOSITIF DE DEMARRAGE POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 10.07.1993 Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement Tooltip	10.07.1993	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 01.09.1993 [1993/35]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés ROBERT BOSCH GMBH Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart / DE
	[N/P]
Précédent [1992/14]	Pour tous les Etats désignés ROBERT BOSCH GMBH Postfach 30 02 20 D-70442 Stuttgart / DE
Précédent [1991/14]	Pour tous les Etats désignés ROBERT BOSCH GmbH Wernerstrasse 1 D-70469 Stuttgart / DE
Inventeur(s)	01 / BOLENZ, Klaus Richard-Wagner-Str. 26 D-7141 Schwieberdingen / DE
	02 / WUERTH, Hans Wilhelm-Bloss-Str. 67 D-7140 Ludwigsburg / DE
	[1991/14]
Numéro de la demande, date de dépôt	89905628.7	20.05.1989
	[1991/14]
	WO1989DE00319
Numéro de priorité, date	DE19883819219	06.06.1988 Format original publié: DE 3819219
	[1991/14]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO8912164
	Date:	14.12.1989
	Langue:	DE
	[1989/29]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0419497
	Date:	03.04.1991
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 14.12.1989, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1991/14]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0419497
	Date:	09.09.1992
	Langue:	DE
	[1992/37]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	14.12.1989
Classification	IPC:	F02N11/08	[1991/14]
	CPC:	F02N11/0851 (EP,US); F02N11/006 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, FR, GB, IT, SE [1991/14]
Titre	Allemand:	ANDREHVORRICHTUNG FÜR BRENNKRAFTMASCHINEN	[1991/14]
	Anglais:	STARTING APPARATUS FOR INTERNAL COMBUSTION ENGINES	[1991/14]
	Français:	DISPOSITIF DE DEMARRAGE POUR MOTEURS A COMBUSTION INTERNE	[1991/14]
Entrée dans la phase régionale	27.11.1990	Taxe nationale de base payée
	27.11.1990	Taxe(s) de désignation payée(s)
	27.11.1990	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	09.09.1989	Requête en examen préliminaire déposée Administration chargée de l'examen préliminaire international: DE
	27.11.1990	Requête en examen déposée [1991/14]
	24.04.1991	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	24.08.1991	Réponse à une notification de la division dexamen
	02.12.1991	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	19.12.1991	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	19.02.1992	Taxe de délivrance payée
	19.02.1992	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	10.06.1993	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/35]
Taxes payées	Taxe annuelle
	20.12.1990	Taxe annuelle Année du brevet 03
	23.05.1992	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[A]FR816532 (BOSCH ROBERT);
		[A]DE704133 (FIAT SPA);
		[A]FR2223565 (CAV LTD [GB])

L'OEB décline toute responsabilité quant à l’exactitude des données émanant d'administrations tierces. Il ne garantit notamment pas l'exhaustivité, l'actualité ou la pertinence à des fins spécifiques de ces données.