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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0381769

EP0381769 - STRUCTURE ET METHODE SERVANT A FIXER UN ROTOR DE TYPE RADIAL SUR L'ARBRE DE SORTIE D'UN MOTEUR SYNCHRONE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1990/33]	STRUCTURE SERVANT A FIXER UN ROTOR DE TYPE RADIAL SUR L'ARBRE DE SORTIE D'UN MOTEUR SYNCHRONE
	[1994/21]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 30.03.1995 Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement Tooltip	30.03.1995	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 17.05.1995 [1995/20]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés FANUC LTD 3580, Shibokusa Aza-Komanba, Oshinomura Minamitsuru-gun Yamanashi 401-05 / JP
	[N/P]
Précédent [1990/33]	Pour tous les Etats désignés FANUC LTD. 3580, Shibokusa Aza-Komanba, Oshinomura Minamitsuru-gun, Yamanashi 401-05 / JP
Inventeur(s)	01 / TAGAMI, Kiyoshi 72-9, Mitsuidai 719-285, Yano-machi Hachioji-shi Tokyo 192 / JP
	02 / UCHIDA, Hiroyuki Fanuc Mansion Harimomi 7-107 3539-1, Shibokusa Oshino-mura Minamitsuru-gun Yamanashi 401-05 / JP
	[1990/33]
Mandataire(s)	Blumbach · Zinngrebe Patent PartG mbB European Patent Attorneys Patenta Radeckestrasse 43 81245 München / DE
	[N/P]
Précédent [1995/16]	Blumbach, Kramer & Partner Patentanwälte Radeckestrasse 43 D-81245 München / DE
Précédent [1990/33]	Blumbach Weser Bergen Kramer Zwirner Hoffmann Patentanwälte Radeckestrasse 43 D-81245 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	89908253.1	17.07.1989
	[1990/33]
	WO1989JP00715
Numéro de priorité, date	JP19880192027	02.08.1988 Format original publié: JP 19202788
	[1990/33]
Langue de dépôt	JA
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9001825
	Date:	22.02.1990
	Langue:	EN
	[1990/05]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0381769
	Date:	16.08.1990
	Langue:	EN
	La demande publiée par l'OMPI le 22.02.1990, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1990/33]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0381769
	Date:	25.05.1994
	Langue:	EN
	[1994/21]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	JP	22.02.1990
	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	07.11.1990
Classification	IPC:	H02K1/27	[1990/52]
	CPC:	H02K1/2773 (EP,US); H02K1/17 (KR)
	Précédent IPC [1990/33]	H02K21/08
Etats contractants désignés	DE [1990/33]
Titre	Allemand:	STRUKTUR UND VERFAHREN ZUR BEFESTIGUNG EINES ROTORS RADIALER BAUART AN DER AUSGANGSWELLE EINES SYNCHRONMOTORS	[1994/21]
	Anglais:	STRUCTURE AND METHOD FOR FIXING RADIAL TYPE ROTOR TO OUTPUT SHAFT OF SYNCHRONOUS MOTOR	[1994/21]
	Français:	STRUCTURE ET METHODE SERVANT A FIXER UN ROTOR DE TYPE RADIAL SUR L'ARBRE DE SORTIE D'UN MOTEUR SYNCHRONE	[1994/21]
	Précédent [1990/33]	STRUKTUR ZUR BEFESTIGUNG EINES ROTORS RADIALER BAUART AN DER AUSGANGSWELLE EINES SYNCHRONMOTORS
	Précédent [1990/33]	STRUCTURE FOR FIXING RADIAL TYPE ROTOR TO OUTPUT SHAFT OF SYNCHRONOUS MOTOR
	Précédent [1990/33]	STRUCTURE SERVANT A FIXER UN ROTOR DE TYPE RADIAL SUR L'ARBRE DE SORTIE D'UN MOTEUR SYNCHRONE
Entrée dans la phase régionale	27.03.1990	Traduction produite
	27.03.1990	Taxe nationale de base payée
	27.03.1990	Taxe de recherche payée
	27.03.1990	Taxe(s) de désignation payée(s)
	27.03.1990	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	27.03.1990	Requête en examen déposée [1990/33]
	15.06.1992	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	13.10.1992	Réponse à une notification de la division dexamen
	29.01.1993	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
	29.06.1993	Réponse à une notification de la division dexamen
	21.09.1993	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	19.11.1993	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	26.01.1994	Taxe de délivrance payée
	26.01.1994	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	28.02.1995	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1995/20]
Taxes payées	Taxe annuelle
	11.07.1991	Taxe annuelle Année du brevet 03
	29.07.1992	Taxe annuelle Année du brevet 04
	12.07.1993	Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]JP61128754 ;
		[Y]GB1009827 (SANYO ELECTRIC CO);
		[Y]FR2283572 (KOLLMORGEN CORP [US]);
		[Y]EP0107317 (FANUC LTD [JP]);
		[X]GB2159340 (DSO ELPROM)
		[A] - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN vol. 10, no. 319 (E-450)(2375) 30 October 1986, & JP-A-61 128754 (SHINKO) 16 June 1986,, & JP61128754 A 19860616
	Recherche internationale	[Y]JPH05959056 ;
		[Y]JPS60183547U

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