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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0432173

EP0432173 - PRESSE A ESTAMPER ROTATIVE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 28.08.1993 Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement Tooltip	28.08.1993	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 20.10.1993 [1993/42]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SCHOBER GmbH Werkzeug- und Maschinenbau Industriestrasse 2/8 D-71735 Eberdingen / DE
	[N/P]
Précédent [1991/25]	Pour tous les Etats désignés SCHOBER GmbH Werkzeug- und Maschinenbau Industriestrasse 2/8 D-71735 Eberdingen / DE
Inventeur(s)	01 / BERGER, Horst Im Lübschenrecht 11 D-2208 Glückstadt / DE
	[1991/25]
Mandataire(s)	Steimle, Josef, et al Dreiss Patentanwälte Postfach 10 37 62 70032 Stuttgart / DE
	[N/P]
Précédent [1992/15]	Steimle, Josef, Dipl.-Ing., et al Patentanwälte Dreiss, Hosenthien & Fuhlendorf, Gerokstrasse 6 D-70188 Stuttgart / DE
Précédent [1991/50]	Steimle, Josef, Dipl.-Ing. Patentanwalt Gerokstrasse 6 D-70188 Stuttgart / DE
Précédent [1991/25]	KOHLER SCHMID + PARTNER Patentanwälte Ruppmannstrasse 27 D-70565 Stuttgart / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	89908686.2	01.08.1989
	[1991/25]
	WO1989DE00502
Numéro de priorité, date	DE19883827077	10.08.1988 Format original publié: DE 3827077
	[1991/25]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	WO9001381
	Date:	22.02.1990
	Langue:	DE
	[1990/05]
	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0432173
	Date:	19.06.1991
	Langue:	DE
	La demande publiée par l'OMPI le 22.02.1990, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
	[1991/25]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0432173
	Date:	28.10.1992
	Langue:	DE
	[1992/44]
Rapport(s) de recherche	Rapport de recherche internationale - publié le:	EP	22.02.1990
Classification	IPC:	B21D28/36, B26F1/10	[1991/25]
	CPC:	B21D28/36 (EP,US); Y10T83/9389 (EP,US); Y10T83/943 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE [1991/25]
Titre	Allemand:	ROTATIONSSTANZMASCHINE	[1991/25]
	Anglais:	ROTARY PUNCHING MACHINE	[1991/25]
	Français:	PRESSE A ESTAMPER ROTATIVE	[1991/25]
Entrée dans la phase régionale	12.12.1990	Taxe nationale de base payée
	12.12.1990	Taxe(s) de désignation payée(s)
	12.12.1990	Taxe d'examen payée
Procédure d'examen	20.01.1990	Requête en examen préliminaire déposée Administration chargée de l'examen préliminaire international: DE
	12.12.1990	Requête en examen déposée [1991/25]
	11.10.1991	Requête en examen accéléré déposée
	03.02.1992	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	03.02.1992	Décision sur la requête en examen accéléré - acceptée: Oui
	02.03.1992	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	02.04.1992	Taxe de délivrance payée
	02.04.1992	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	29.07.1993	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/42]
Taxes payées	Taxe annuelle
	16.08.1991	Taxe annuelle Année du brevet 03
	21.08.1992	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Cité dans	Recherche internationale	[A]DE627356 (AUGUST KOENIG DR ING);
		[A]DE1527963 (EDELHOFF WERKZEUGMASCH);
		[A]EP0015580 (FISHER & PAYKEL [NZ]);
		[A]US4688459 (OSBORN WAYNE L [US], et al)

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