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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0397831

EP0397831 - TRAITEMENT DE L'OBESITE [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  16.07.1994
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip26.04.2002Extinction du brevet dans un Etat contractantpublié le 12.06.2002  [2002/24]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
The Boots Company PLC
1 Thane Road West
Nottingham, Nottinghamshire NG2 3AA / GB
[N/P]
Précédent [1991/11]Pour tous les Etats désignés
The Boots Company PLC
1 Thane Road West
Nottingham Nottinghamshire NG2 3AA / GB
Précédent [1990/47]Pour tous les Etats désignés
THE BOOTS COMPANY PLC
1 Thane Road West
Nottingham NG2 3AA / GB
Inventeur(s)01 / SCHEINBAUM, Monte, Lee
66 Colony Bend
Shreveport, LA 71115 / US
[1990/47]
Mandataire(s)Thacker, Michael Anthony, et al
THE BOOTS COMPANY PLC Group Patents Department 10th Floor, Newland House 49 Mount Street
Nottingham NG2 3AA / GB
[1990/47]
Numéro de la demande, date de dépôt89912801.121.11.1989
[1990/47]
WO1989GB01383
Numéro de priorité, dateUS1988027724029.11.1988         Format original publié: US 277240
[1990/47]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche
N°:WO9006110
Date:14.06.1990
Langue:EN
[1990/14]
Type: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0397831
Date:22.11.1990
Langue:EN
La demande publiée par l'OMPI le 14.06.1990, dans une des langues officielles de l'OEB, remplace la publication de la demande de brevet européen.
[1990/47]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0397831
Date:15.09.1993
Langue:EN
[1993/37]
Rapport(s) de rechercheRapport de recherche internationale - publié le:EP14.06.1990
ClassificationIPC:A61K31/135
[1990/47]
CPC:
A61K31/135 (EP,KR,US); A61P3/04 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1990/47]
TitreAllemand:BEHANDLUNG VON OBESITAS[1990/47]
Anglais:TREATMENT OF OBESITY[1990/47]
Français:TRAITEMENT DE L'OBESITE[1990/47]
Entrée dans la phase régionale02.07.1990Taxe nationale de base payée 
02.07.1990Taxe(s) de désignation payée(s) 
02.07.1990Taxe d'examen payée 
Procédure d'examen02.07.1990Requête en examen déposée  [1990/47]
05.07.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
07.01.1992Réponse à une notification de la division dexamen
21.04.1992Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
27.10.1992Réponse à une notification de la division dexamen
24.02.1993Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
17.03.1993Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
11.05.1993Taxe de délivrance payée
11.05.1993Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)16.06.1994Aucune opposition formée dans le délai imparti [1994/36]
Taxes payéesTaxe annuelle
11.11.1991Taxe annuelle Année du brevet 03
09.10.1992Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipES15.09.1993
[2002/24]
Cité dansRecherche internationaleWO8806444  [ ] (BOOTS CO PLC [GB])
    [ ] - Lehrbuch der Pharmakologie und Toxikologie, ed. by Hermann Bader, Ed. Medizin Weinheim (DE) page 101
    [ ] - Martindale The Extra Pharmacopoeia, 28th Edition, ed. by James E.F. Reynolds The Pharmaceutical Press, 1982 London (GB) page 65
Examen   - Burger's Medicinal Chemistry, 4th ed., Part III, 1981, p. 226-228
    - Goodman and Gilman's: The Pharmacological Basis of Therapeutics, 8th ed., 1990, chapter 10, p. 187-192
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