EP0381957 - Système de freinage anti-blocage avec limitation du moment de lacet [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Opposition rejetée Statut actualisé le 21.02.1997 Base de données mise à jour au 11.04.2026
Dernier événement Tooltip	07.08.2009	Changement - mandataire	publié le 09.09.2009 [2009/37]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés KNORR-BREMSE AG Postfach 40 10 60 80710 München / DE
	[N/P]
Précédent [1990/36]	Pour tous les Etats désignés KNORR-BREMSE AG Postfach 40 10 60 D-80710 München / DE
Précédent [1990/33]	Pour tous les Etats désignés Knorr-Bremse GmbH Moosacher Strasse 80 D-8000 München 40 / DE
Inventeur(s)	01 / Mayer-Fröhlich, Mathias Egenhoferstrasse 14 D-8000 München 60 / DE
	02 / Utzt, Alfred Am Drudenbogen 10 D-8080 Fürstenfeldbruck / DE
	[1990/33]
Mandataire(s)	von Bülow, Tam, et al Am Klueshoff 22 24955 Harrislee / DE
	[N/P]
Précédent [2009/37]	von Bülow, Tam, et al Patentanwaltskanzlei Rotbuchenstrasse 6 81547 München / DE
Précédent [1994/18]	von Bülow, Tam, Dr., et al Patentanwaltskanzlei Mailänder Strasse 13 D-81545 München / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	90100876.3	17.01.1990
	[1990/33]
Numéro de priorité, date	DE19893903585	07.02.1989 Format original publié: DE 3903585
	[1990/33]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0381957
	Date:	16.08.1990
	Langue:	DE
	[1990/33]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0381957
	Date:	28.10.1992
	Langue:	DE
	[1992/44]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	03.05.1990
Classification	IPC:	B60T8/60	[1990/33]
	CPC:	B60T8/1755 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, CH, DE, FR, GB, IT, LI, NL, SE [1992/44]
Précédent [1990/33]	AT, BE, CH, DE, ES, FR, GB, IT, LI, NL, SE
Titre	Allemand:	Blockiergeschützte Bremsanlage mit Giermomentbegrenzung	[1990/33]
	Anglais:	Antilock braking system with limited yawing moment	[1990/33]
	Français:	Système de freinage anti-blocage avec limitation du moment de lacet	[1990/33]
Procédure d'examen	12.07.1990	Requête en examen déposée [1990/36]
	20.09.1991	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	15.01.1992	Réponse à une notification de la division dexamen
	01.04.1992	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	28.04.1992	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	10.07.1992	Taxe de délivrance payée
	10.07.1992	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	Opposant(s)	01 28.07.1993 01.09.1993 ADMISSIBLE Robert Bosch GmbH Postfach 30 02 20 70442 Stuttgart / DE
		[1993/38]
	06.08.1993	N° 01 : notification signalant des irrégularités dans lacte dopposition
	07.08.1993	N° 01 : réponse à la notification signalant des irrégularités dans lacte dopposition
	25.10.1993	Invitation faite au titulaire de présenter ses observations concernant lacte dopposition
	04.03.1994	Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition
	30.11.1994	Date des procédures orales
	16.01.1995	Envoi du procès-verbal des procédures orales
	16.01.1995	Date d'envoi de la notification de rejet de l'opposition
	26.01.1995	Effet juridique du rejet de l'opposition [1997/15]
Recours après opposition	22.03.1995	Recours reçu No. T0288/95
	18.05.1995	Mémoire exposant les motifs du recours remis
	14.11.1996	Résultat de la procédure de recours : recours de l'opposant fut rejeté
	14.11.1996	Date des procédures orales
	21.11.1996	Procès-verbal des procédures orales envoyé
Taxes payées	Taxe annuelle
	19.12.1991	Taxe annuelle Année du brevet 03
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