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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0384236

EP0384236 - Cabine d'atomisation à poudre avec dispositif pour guider le gaz brut dans un courant aspirateur d'un séparateur [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  11.11.1993
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip11.11.1993Aucune opposition formée dans le délaipublié le 29.12.1993 [1993/52]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
ESB ELEKTROSTATISCHE SPRÜH- UND BESCHICHTUNGSANLAGEN G.F. VÖHRINGER GMBH
Dr. Zimmermann-Strasse 18
D-88709 Meersburg / DE
[1990/35]
Inventeur(s)01 / Vöhringer, Gerhard Friedrich
Zum Burgstall 14
D-7778 Markdorf / DE
[1990/35]
Mandataire(s)Braito, Herbert
Patentanwalt Widdersteinstrasse 17
88400 Biberach / DE
[N/P]
Précédent [1990/35]Braito, Herbert, Dipl.-Ing.
Patentanwalt Postfach 11 40
D-88381 Biberach/Riss / DE
Numéro de la demande, date de dépôt90102538.709.02.1990
[1990/35]
Numéro de priorité, dateDE1989390505718.02.1989         Format original publié: DE 3905057
[1990/35]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0384236
Date:29.08.1990
Langue:DE
[1990/35]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0384236
Date:07.01.1993
Langue:DE
[1993/01]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP05.06.1990
ClassificationIPC:B05B15/12
[1990/35]
CPC:
B05B14/48 (EP,US); Y02P70/10 (EP); Y10S118/07 (EP,US);
Y10S55/46 (EP,US)
Etats contractants désignésAT,   CH,   DE,   FR,   GB,   IT,   LI,   SE [1990/35]
TitreAllemand:Pulversprühkabine mit einer Leitvorrichtung für Rohgas in eine Abscheider-Saugströmung[1990/35]
Anglais:Powder spraying booth with a device for leading crude gas to a suction flow of a separator[1990/35]
Français:Cabine d'atomisation à poudre avec dispositif pour guider le gaz brut dans un courant aspirateur d'un séparateur[1990/35]
Procédure d'examen07.08.1990Requête en examen déposée  [1990/40]
14.05.1992Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
10.07.1992Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
01.10.1992Taxe de délivrance payée
01.10.1992Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)08.10.1993Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/52]
Taxes payéesTaxe annuelle
04.02.1992Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipSE07.01.1993
[1993/32]
Citations:Recherche[AD]GB1315671  (BERRIDGE ENG LTD);
 [A]US4245551  (BERKMANN ADOLF [DE]);
 [A]US4354451  (VOEHRINGER GERHARD F, et al);
 [A]DE3229717  (ESB VOEHRINGER [DE]);
 [A]ATE10445T
ExamenEP0035905
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