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EP0411237

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0411237

EP0411237 - Boîtier présentoir pour cassette dans son enveloppe [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande a été retirée Statut actualisé le 14.09.1993 Base de données mise à jour au 29.10.2024
Dernier événement Tooltip	14.09.1993	Retrait de la demande	publié le 03.11.1993 [1993/44]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SPECIALTY STORE SERVICES INC. 4513 North Lincoln Chicago Illinois 60625 / US
	[N/P]
Précédent [1991/06]	Pour tous les Etats désignés SPECIALTY STORE SERVICES INC. 4513 North Lincoln Chicago, Illinois 60625 / US
Inventeur(s)	01 / Finke, Malcolm K. 2918 Farwell Chicago, Illinois 60645 / US
	02 / Weinstein, Marshall 1900 Clendenin Lane Riverwoods, Illinois 60015 / US
	03 / Muderlak, Kenneth J. 4481 North Maryland Avenue Shorewood, Wisconsin 53211 / US
	[1991/06]
Mandataire(s)	Hoeger, Stellrecht & Partner Patentanwälte mbB Uhlandstrasse 14c 70182 Stuttgart / DE
	[N/P]
Précédent [1991/06]	Hoeger, Stellrecht & Partner Uhlandstrasse 14 c D-70182 Stuttgart / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	90102679.9	12.02.1990
	[1991/06]
Numéro de priorité, date	US19890388585	01.08.1989 Format original publié: US 388585
	[1991/06]
Langue de dépôt	EN
Langue de la procédure	EN
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0411237
	Date:	06.02.1991
	Langue:	EN
	[1991/06]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0411237
	Date:	23.10.1991
	Langue:	EN
	[1991/43]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	31.08.1991
Classification	IPC:	G11B23/023	[1991/06]
	CPC:	G11B23/0233 (EP,US); Y10S206/807 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, GR, IT, LI, LU, NL, SE [1991/06]
Titre	Allemand:	Auslegekasten für eine Kassette im Behälter	[1991/06]
	Anglais:	Display case for a jacketed cassette	[1991/06]
	Français:	Boîtier présentoir pour cassette dans son enveloppe	[1991/06]
Dossier détruit :	12.06.1999
Procédure d'examen	24.12.1991	Requête en examen déposée [1992/09]
	11.09.1993	Demande retirée par le demandeur [1993/44]
Taxes payées	Taxe annuelle
	14.01.1992	Taxe annuelle Année du brevet 03
	13.02.1993	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]US4428481 (BASILI ROBERT A [US]);
		[A]GB2188615 (CASLIN JAMES);
		[AD]US4784264 (SYKES PHILIP K [US])

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