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EP0385268

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0385268

EP0385268 - Tube pour conduire des liquides médicaux [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande est réputée retirée Statut actualisé le 04.05.1992 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	04.05.1992	Demande réputée retirée	publié le 24.06.1992 [1992/26]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Fresenius AG Gluckensteinweg 5 61350 Bad Homburg / DE
	[N/P]
Précédent [1990/36]	Pour tous les Etats désignés Fresenius AG Gluckensteinweg 5 D-61350 Bad Homburg / DE
Inventeur(s)	01 / Krick, Gerd, Dr. Dipl.-Ing. Kaiser-Friedrich-Promenade 92 D-6380 Bad Homburg v.d.H. / DE
	[1990/36]
Mandataire(s)	Fuchs Patentanwälte Partnerschaft mbB Postfach 46 60 65036 Wiesbaden / DE
	[N/P]
Précédent [1990/36]	Dr. Fuchs, Dr. Luderschmidt Dr. Mehler, Dipl.-Ing Weiss Patentanwälte Postfach 46 60 D-65036 Wiesbaden / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	90103437.1	22.02.1990
	[1990/36]
Numéro de priorité, date	DE19893906027	27.02.1989 Format original publié: DE 3906027
	[1990/36]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0385268
	Date:	05.09.1990
	Langue:	DE
	[1990/36]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0385268
	Date:	02.05.1991
	Langue:	DE
	[1991/18]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	13.03.1991
Classification	IPC:	A61M25/00, F16L11/115	[1991/27]
	CPC:	A61M39/08 (EP); F16L11/111 (EP)
	Précédent IPC [1990/36]	A61M25/00
Etats contractants désignés	DE, ES, FR, GB, IT [1990/36]
Titre	Allemand:	Schlauch zur Führung von medizinischen Flüssigkeiten	[1990/36]
	Anglais:	Tube for conducting medical fluids	[1990/36]
	Français:	Tube pour conduire des liquides médicaux	[1990/36]
Dossier détruit :	22.02.2000
Procédure dexamen	05.11.1991	La demande est réputée retirée, date d'effet juridique [1992/26]
	31.01.1992	Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0} [1992/26]
Taxes payées	Surtaxe
	Surtaxe règle 85ter CBE 1973
	06.12.1991	M01 Pas encore payé
	Surtaxe concernant la taxe annuelle
	02.03.1992	03 M06 Pas encore payé
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[X]DE2333488 ;
		[YD]DE2946385 ;
		[X]US3858615 ;
		[AD]DE3239475

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