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EP0400281

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0400281

EP0400281 - Dispositif pour enrober de façon continuelle des pièces à usiner cylindriques avec un matériau élastique [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 09.07.1994 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	07.03.1997	Extinction du brevet dans un Etat contractant	publié le 23.04.1997 [1997/17]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés HERMANN BERSTORFF Maschinenbau GmbH Hannoversche Strasse 149 D-30627 Hannover (Kleefeld) / DE
	[1990/49]
Inventeur(s)	01 / Müller-Erwig, Horst, Dipl.-Ing. Osterberg 8 D-3057 Neustadt 2 / DE
	[1990/49]
Numéro de la demande, date de dépôt	90104383.6	08.03.1990
	[1990/49]
Numéro de priorité, date	DE19893917372	29.05.1989 Format original publié: DE 3917372
	[1990/49]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0400281
	Date:	05.12.1990
	Langue:	DE
	[1990/49]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0400281
	Date:	30.01.1991
	Langue:	DE
	[1991/05]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0400281
	Date:	08.09.1993
	Langue:	DE
	[1993/36]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	12.12.1990
Classification	IPC:	B29C47/02	[1990/49]
	CPC:	B29C48/06 (EP,US); B29C48/15 (EP,US); B29C48/32 (EP,US); B29C48/34 (EP,US); B29C48/395 (EP,US); B29C48/51 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, CH, DE, DK, FR, GB, IT, LI, SE [1990/49]
Titre	Allemand:	Einrichtung zum kontinuierlichen Ummanteln von zylindrischen Werkstücken mit einem elastischen Material	[1990/49]
	Anglais:	Device for continuously jacketing cylindrical workpieces with elastic material	[1990/49]
	Français:	Dispositif pour enrober de façon continuelle des pièces à usiner cylindriques avec un matériau élastique	[1990/49]
Procédure d'examen	29.12.1990	Requête en examen déposée [1991/10]
	05.06.1992	Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
	11.07.1992	Réponse à une notification de la division dexamen
	22.01.1993	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	10.03.1993	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	27.03.1993	Taxe de délivrance payée
	27.03.1993	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	09.06.1994	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1994/35]
Taxes payées	Taxe annuelle
	30.03.1992	Taxe annuelle Année du brevet 03
	31.03.1993	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[Y]GB921414 (ALF MILO ANDERSEN);
		[Y]GB1082538 (NAOTARO OKAZAKI);
		[YD]EP0231976 (VIRADAN AS [DK])

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