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EP0391119

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0391119

EP0391119 - Elément de connexion pour un raccord vissé de boulons d'ancrage à injection auto-forants [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 17.04.1993 Base de données mise à jour au 19.10.2024
Dernier événement Tooltip	17.04.1993	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 09.06.1993 [1993/23]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés Friedr. Ischebeck GmbH Loher Strasse 51-69 D-58256 Ennepetal / DE
	[1990/41]
Inventeur(s)	01 / Ischebeck, Ernst F. Berninghauser Strasse 30 D-5828 Ennepetal / DE
	02 / Isenberg, Jochen Peddenöder Strasse 27b D-5828 Ennepetal / DE
	[1990/41]
Mandataire(s)	Müller, Enno, et al Rieder & Partner mbB Patentanwälte - Rechtsanwalt Yale-Allee 26 42329 Wuppertal / DE
	[N/P]
Précédent [1990/41]	Müller, Enno, Dipl.-Ing., et al Rieder & Partner Anwaltskanzlei Postfach 11 04 51 D-42304 Wuppertal / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	90105130.0	19.03.1990
	[1990/41]
Numéro de priorité, date	DE19893910627	01.04.1989 Format original publié: DE 3910627
	[1990/41]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 Demande avec rapport de recherche
	N°:	EP0391119
	Date:	10.10.1990
	Langue:	DE
	[1990/41]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0391119
	Date:	17.06.1992
	Langue:	DE
	[1992/25]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	31.07.1990
Classification	IPC:	E21B17/042, E21D21/00	[1990/41]
	CPC:	E21D21/0026 (EP); E21B17/0426 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, GR, IT, LI, LU, NL, SE [1990/41]
Titre	Allemand:	Verbindungselement für eine Schraubverbindung von selbstbohrenden Injektionsankern	[1990/41]
	Anglais:	Connecting element for a threaded joint of self-drilling injection anchors	[1990/41]
	Français:	Elément de connexion pour un raccord vissé de boulons d'ancrage à injection auto-forants	[1990/41]
Procédure d'examen	16.10.1990	Requête en examen déposée [1990/50]
	15.11.1991	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	13.12.1991	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	21.01.1992	Taxe de délivrance payée
	21.01.1992	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	18.03.1993	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/23]
Taxes payées	Taxe annuelle
	09.03.1992	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]DE568114 (DARDELET THREADLOCK CORP);
		[A]US1952996 (LANDGRAF FREDERICK K);
		[A]US3537738 (FISCHER HANS CHRISTIAN PEDER, et al);
		[A]US4588213 (BOLLFRASS CHARLES A [US], et al);
		[A]US4770448 (STRICKLAND ALBERT L [US], et al)

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