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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0392367

EP0392367 - Dispositif pour l'appréciation de l'état de charge d'un servomoteur [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  19.01.1996
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip19.01.1996Aucune opposition formée dans le délaipublié le 06.03.1996 [1996/10]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
2-3, Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku
Tokyo 100 / JP
[N/P]
Précédent [1990/42]Pour tous les Etats désignés
MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA
2-3, Marunouchi 2-chome Chiyoda-ku
Tokyo 100 / JP
Inventeur(s)01 / Nishimura, Makoto c/o Mitsubishi Denki K.K.
Nagoya Works 1-14, Yada Minami 5 chome
Higashi-ku, Nagoya-shi Aichi / JP
02 / Takase, Shigeaki c/o Mitsubishi Elec. Engin.Co.Ltd
Nagoya-Jigyosho 1-14, Yada Minami 5 chome
Higashi-ku, Nagoya-shi Aichi / JP
[1990/42]
Mandataire(s)Eisenführ Speiser
Patentanwälte Rechtsanwälte PartGmbB
Postfach 10 60 78
28060 Bremen / DE
[N/P]
Précédent [1990/42]Eisenführ, Speiser & Partner
Martinistrasse 24
D-28195 Bremen / DE
Numéro de la demande, date de dépôt90106559.905.04.1990
[1990/42]
Numéro de priorité, dateJP1989004211111.04.1989         Format original publié: JP 4211189
[1990/42]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0392367
Date:17.10.1990
Langue:EN
[1990/42]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0392367
Date:11.09.1991
Langue:EN
[1991/37]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0392367
Date:15.03.1995
Langue:EN
[1995/11]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP25.07.1991
ClassificationIPC:G01R31/34, G01R21/00
[1991/35]
CPC:
G05B19/4062 (EP,US); G01R31/343 (EP,US)
Précédent IPC [1990/42]G01R21/00, G01R31/34
Etats contractants désignésDE,   GB,   SE [1990/42]
TitreAllemand:Vorrichtung für eine Entscheidung über den Lastzustand eines Servomotors[1990/42]
Anglais:Load state decision apparatus of servomotor[1990/42]
Français:Dispositif pour l'appréciation de l'état de charge d'un servomoteur[1990/42]
Procédure d'examen26.02.1992Requête en examen déposée  [1992/17]
09.08.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
17.12.1993Réponse à une notification de la division dexamen
27.01.1994Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
31.05.1994Réponse à une notification de la division dexamen
18.07.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
09.09.1994Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
22.11.1994Taxe de délivrance payée
22.11.1994Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)16.12.1995Aucune opposition formée dans le délai imparti [1996/10]
Taxes payéesTaxe annuelle
28.04.1992Taxe annuelle Année du brevet 03
27.04.1993Taxe annuelle Année du brevet 04
27.04.1994Taxe annuelle Année du brevet 05
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]GB2122749  (STANDARD TELEPHONES CABLES LTD)
 [A]  - I.E.E.E. TRANSACTIONS ON INDUSTRY APPLICATIONS vol. 25, no. 1, January/February 1989, pages 113-117, New York, NY, US; J. DE MEESTER et al.: "Microcomputer-controlled torque calculator in DC drives"
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