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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0403813

EP0403813 - Procédé et dispositif pour le remplissage dosé de produits liquides et pâteux, notamment de produits alimentaires ou autres semblables [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  12.06.1993
Base de données mise à jour au 18.09.2024
Dernier événement   Tooltip12.06.1993Aucune opposition formée dans le délaipublié le 04.08.1993 [1993/31]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Benz & Hilgers GmbH
Münster Strasse 246
40470 Düsseldorf / DE
[N/P]
Précédent [1990/52]Pour tous les Etats désignés
Benz & Hilgers GmbH
Münster Strasse 246
D-40470 Düsseldorf / DE
Inventeur(s)01 / Böhm, Jürgen, Dr.
Auf der Wiese 12
D-4044 Kaarst / DE
02 / Fischer, Georg
Ernst-Moritz-Arndt-Strasse 7
D-5620 Velbert 1 / DE
[1990/52]
Mandataire(s)Pfeiffer, Helmut
c/o Jagenberg AG Rheinmetall Allee 1
40476 Düsseldorf / DE
[N/P]
Précédent [1990/52]Pfeiffer, Helmut, Dipl.-Ing.
c/o Jagenberg AG Kennedydamm 15-17
D-40476 Düsseldorf / DE
Numéro de la demande, date de dépôt90109756.822.05.1990
[1990/52]
Numéro de priorité, dateDE1989391991319.06.1989         Format original publié: DE 3919913
[1990/52]
Langue de dépôtDE
Langue de la procédureDE
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0403813
Date:27.12.1990
Langue:DE
[1990/52]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0403813
Date:12.08.1992
Langue:DE
[1992/33]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP28.08.1990
ClassificationIPC:B65B3/32, G01F11/06, F04B13/00
[1990/52]
CPC:
G01F11/023 (EP,US); B65B3/32 (EP,US); G01F11/021 (EP,US)
Etats contractants désignésCH,   DE,   DK,   FR,   GB,   LI [1990/52]
TitreAllemand:Verfahren und Vorrichtung zum dosierten Abfüllen von flüssigen und pastösen Produkten, insbesondere Nahrungsmitteln oder dergleichen[1990/52]
Anglais:Method and apparatus for the dosed filling of liquid and pasty products, especially of foodstuffs or the like[1990/52]
Français:Procédé et dispositif pour le remplissage dosé de produits liquides et pâteux, notamment de produits alimentaires ou autres semblables[1990/52]
Dossier détruit :20.04.2002
Procédure d'examen26.01.1991Requête en examen déposée  [1991/12]
12.12.1991Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
12.02.1992Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
22.04.1992Taxe de délivrance payée
22.04.1992Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)13.05.1993Aucune opposition formée dans le délai imparti [1993/31]
Taxes payéesTaxe annuelle
16.04.1992Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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Citations:Recherche[AD]DE2900851  (BAYER AG);
 [A]DE2308689  (BREITNER ABFUELLANLAGEN KG MAS)
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