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EP0413918

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0413918

EP0413918 - Procédé pour la fabrication d'esters de l'acide alkoxyalkylidène malonique [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	La demande a été retirée Statut actualisé le 11.04.1994 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	11.04.1994	Retrait de la demande	publié le 01.06.1994 [1994/22]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés HÜLS AKTIENGESELLSCHAFT 45764 Marl / DE
	[N/P]
Précédent [1991/09]	Pour tous les Etats désignés HÜLS AKTIENGESELLSCHAFT D-45764 Marl / DE
Inventeur(s)	01 / von Itter, Franz-Albert, Dr. Auf dem Hügel 109 D-5300 Bonn 1 / DE
	02 / Steffen, Klaus-Dieter, Dr. Röckelstrasse 36 D-5202 Hennef 1 / DE
	[1991/09]
Numéro de la demande, date de dépôt	90111817.4	22.06.1990
	[1991/09]
Numéro de priorité, date	DE19893927761	23.08.1989 Format original publié: DE 3927761
	[1991/09]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A1 / A2 RE Réédition de la publication de type A
	N°:	EP0413918
	Date:	26.11.1991
	[1992/03]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0413918
	Date:	22.01.1992
	Langue:	DE
	[1992/04]
	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0413918
	Date:	25.05.1994
	Langue:	DE
	[1994/21]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	06.12.1991
Classification	IPC:	C07C69/734, C07C67/343	[1991/09]
	CPC:	C07C69/734 (EP,US)
Etats contractants désignés	AT, CH, DE, ES, FR, GB, IT, LI, NL [1991/09]
Titre	Allemand:	Verfahren zur Herstellung von Alkoxyalkylidenmalonsäureestern	[1991/09]
	Anglais:	Method for the production of alkoxyalkylidenemalonic acid esters	[1991/09]
	Français:	Procédé pour la fabrication d'esters de l'acide alkoxyalkylidène malonique	[1991/09]
Dossier détruit :	15.01.2000
Procédure d'examen	17.12.1990	Requête en examen déposée [1991/09]
	03.08.1993	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	04.11.1993	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	09.12.1993	Taxe de délivrance payée
	09.12.1993	Taxe publication/d‘impression payée
	26.03.1994	Demande retirée par le demandeur [1994/22]
Taxes payées	Taxe annuelle
	03.06.1992	Taxe annuelle Année du brevet 03
	13.05.1993	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[AD]EP0152319 (RHONE POULENC SPEC CHIM [FR]);
		[A]FR2589466 (RHONE POULENC SPEC CHIM [FR])

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