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EP0415153

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0415153

EP0415153 - Dispositif d'insertion et d'enlèvement pour une machine à mouler par injection [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 24.12.1994 Base de données mise à jour au 29.10.2024
Dernier événement Tooltip	24.12.1994	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 15.02.1995 [1995/07]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés SYSTEC ENGINEERING KNAUER GMBH & CO. KG Schützenstrasse 25 D-72574 Bad Urach / DE
	[1991/31]
Précédent [1991/10]	Pour tous les Etats désignés SYSTEC RATIONALISIERUNGSTECHNIK KNAUER GMBH & CO. KG Schützenstrasse 25 D-7432 Bad Urach / DE
Inventeur(s)	01 / Döbler, Walter Burgbergstrasse 10 D-7432 Bad Urach, Seeburg / DE
	[1991/10]
Mandataire(s)	Grünecker Patent- und Rechtsanwälte PartG mbB Leopoldstrasse 4 80802 München / DE
	[N/P]
Précédent [1991/24]	Grünecker, Kinkeldey, Stockmair & Schwanhäusser Anwaltssozietät Maximilianstrasse 58 D-80538 München / DE
Précédent [1991/10]	Möbus, Rudolf, Dipl.-Ing. Hindenburgstrasse 65 D-72762 Reutlingen / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	90115381.7	09.08.1990
	[1991/10]
Numéro de priorité, date	DE19893928680	30.08.1989 Format original publié: DE 3928680
	[1991/10]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0415153
	Date:	06.03.1991
	Langue:	DE
	[1991/10]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0415153
	Date:	21.08.1991
	Langue:	DE
	[1991/34]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0415153
	Date:	23.02.1994
	Langue:	DE
	[1994/08]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	04.07.1991
Classification	IPC:	B29C45/14, B29C45/42	[1991/10]
	CPC:	B29C45/4208 (EP); B29C45/14008 (EP); B29C2045/14049 (EP); B29C2045/14057 (EP); B29C2045/14918 (EP); B29L2031/7132 (EP)
Etats contractants désignés	AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, IT, LI, NL, SE [1991/10]
Titre	Allemand:	Einlege- und Entnahmevorrichtung für eine Spritzgussmaschine	[1991/10]
	Anglais:	Insertion and take-out apparatus for an injection moulding machine	[1991/10]
	Français:	Dispositif d'insertion et d'enlèvement pour une machine à mouler par injection	[1991/10]
Procédure d'examen	25.10.1991	Requête en examen déposée [1991/52]
	05.04.1993	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	19.08.1993	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	23.11.1993	Taxe de délivrance payée
	23.11.1993	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	24.11.1994	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1995/07]
Taxes payées	Taxe annuelle
	28.08.1992	Taxe annuelle Année du brevet 03
	30.08.1993	Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[Y]JP62264918 ;
		[Y]GB1172827 (ROBERT DIETRICH SCHAD [CA]);
		[Y]US3899277 (WINTER ALAN WILLIAM);
		[Y]FR2540034 (SLYM [FR]);
		[Y]FR2606702 (DROMIGNY PIERRE [FR], et al);
		[Y]US4795124 (NAGAI MASASHI [US]);
		[T]EP0398044 (HUSKY INJECTION MOLDING [CA])
		[Y] - PATENT ABSTRACTS OF JAPAN vol. 12, no. 142 (M-692)(2989) 30. April 1988 & JP-A-62 264 918 (TOSHIBA CORP. ), & JP62264918 A 00000000

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