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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0471110

EP0471110 - Système et procédé pour l'obtention d'impressions élargies de diapositives et de négatives en couleur [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  04.01.1996
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip19.06.2009Changement - mandatairepublié le 22.07.2009  [2009/30]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Kobel, John O.
254, Queen Street Montreal
Quebec H3C 2N8 / CA
[N/P]
Précédent [1992/08]Pour tous les Etats désignés
Kobel, John O.
254, Queen Street
Montreal, Quebec H3C 2N8 / CA
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1992/08]
Mandataire(s)Wenzel & Kalkoff
Patentanwälte
Martin-Schmeisser-Weg 3a-3b
44227 Dortmund / DE
[N/P]
Précédent [2009/30]Wenzel & Kalkoff
Patentanwälte Martin-Schmeisser-Weg 3a-3b
44227 Dortmund / DE
Précédent [1992/08]Patentanwälte Wenzel & Kalkoff
Postfach 24 48
D-58414 Witten / DE
Numéro de la demande, date de dépôt90115780.017.08.1990
[1992/08]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0471110
Date:19.02.1992
Langue:EN
[1992/08]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP22.04.1991
ClassificationIPC:H04N1/46, G03C7/00
[1992/08]
CPC:
H04N1/6027 (EP); G03C7/00 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   ES,   FR,   GB,   IT,   LI,   NL,   SE [1992/08]
TitreAllemand:Vorrichtung und Verfahren zum Herstellen von vergrösserten Farbdrucken von Transparenten und Negativen[1992/08]
Anglais:System and method for providing enlarged print of color transparencies and negatives[1992/08]
Français:Système et procédé pour l'obtention d'impressions élargies de diapositives et de négatives en couleur[1992/08]
Dossier détruit :03.03.2001
Procédure dexamen24.04.1992Requête en examen déposée  [1992/26]
28.03.1994Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
05.08.1994Réponse à une notification de la division dexamen
30.11.1994Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
20.04.1995Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
01.08.1995La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1996/05]
01.09.1995Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1996/05]
Taxes payéesTaxe annuelle
22.08.1992Taxe annuelle Année du brevet 03
28.08.1993Taxe annuelle Année du brevet 04
26.08.1994Taxe annuelle Année du brevet 05
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.08.199506   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]GB2148658  ;
 [YD]US4325631  ;
 [A]WO8606907  ;
 [AD]DE1948854  ;
 [A]US4866513
 [A]  - SMPTE JOURNAL, vol. 99, no. 3, March 1990, pages 191-199, White Plains, NY, US; L.-E. KJELLSTRÖM: "Control and prediction of film density and color balance in the developing process"
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