Extrait du Registre européen des brevets

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Dossier(s):  EP0416354



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Date Type de document Procédure Nombre de pages
Nombre total de pages: 403
04.11.2002 Requête en inscription des modifications des données clients ne peut plus être enregistrée Recherche / Examen 1
16.10.2002 Pouvoir général Recherche / Examen 1
16.10.2002 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
14.09.2000 Décision de maintien du brevet européen tel qu'il a été modifié Opposition 1
14.09.2000 Décision de maintien du brevet européen tel qu'il a été modifié Opposition 1
08.09.2000 Clôture de la procédure d'opposition avec maintien du brevet Opposition 1
18.08.2000 Soumission de la traduction des revendications modifiées Opposition 1
18.08.2000 Traduction des revendications Opposition 2
18.08.2000 Traduction des revendications Opposition 2
19.05.2000 Notification sur les dates bibliographiques Opposition 1
19.05.2000 Notification avec invitation de paiement de taxe d'impression et de traductions Opposition 2
19.05.2000 Notification avec invitation de paiement de taxe d'impression et de traductions Opposition 3
19.05.2000 Texte envisagé pour la délivrance Opposition 10
16.05.2000 Notification de l'inscription d'un transfert ou changement du nom et/ou de l'adresse Recherche / Examen 1
28.04.2000 Pièce-jointe Recherche / Examen 1
28.04.2000 Pouvoir Recherche / Examen 2
28.04.2000 Maintien du brevet sur la base des documents retenus lors de la décision finale Opposition 1
28.04.2000 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
18.04.2000 F3032 Signification(s) de la décision Recours 1
18.04.2000 F3032 Signification(s) de la décision Recours 1
14.04.2000 Notification aux parties à la procédure/tiers Recherche / Examen 1
07.04.2000 Questions concernant la demande Recherche / Examen 1
23.03.2000 F3013 Procédure orale: Envoi du procès-verbal Recours 1
23.03.2000 F3013 Procédure orale: Envoi du procès-verbal Recours 1
22.03.2000 Annexes (autres que documents cités) relatives à la procédure de recours Recours 4
22.03.2000 Liste des données pour la décision Recours 22
22.03.2000 F3010 Procédure orale: ordonnance de citation Recours 1
22.03.2000 F3316 Procédure orale: Procés-verbal (requérant: opposant) Recours 3
22.03.2000 Document, autre que brevet, cité dans la procédure de recours Recours 3
22.03.2000 Document, autre que brevet, cité dans la procédure de recours Recours 5
22.03.2000 Document, autre que brevet, cité dans la procédure de recours Recours 3
22.03.2000 Document, autre que brevet, cité dans la procédure de recours Recours 8
22.03.2000 Document, autre que brevet, cité dans la procédure de recours Recours 4
08.03.2000 F3022 Procédure orale: Modification de la composition de la chambre Recours 1
08.03.2000 F3022 Procédure orale: Modification de la composition de la chambre Recours 1
28.02.2000 Notification aux parties à la procédure/tiers Recherche / Examen 2
23.12.1999 Accusé de réception Recours 2
22.12.1999 Accusé de réception Recours 2
20.12.1999 F3011.1 Procédure orale:citation Recours 7
20.12.1999 F3011.1 Procédure orale:citation Recours 1
15.12.1999 Courrier concernant une procédure orale pendant la procédure de recours Recours 1
10.12.1999 Courrier concernant une procédure orale pendant la procédure de recours Recours 1
10.12.1999 Procédure orale: FAX propositions de date (inter partes) Recours 1
10.12.1999 Procédure orale: FAX propositions de date (inter partes) Recours 1
19.11.1999 Pièces-jointes soumises pendant la procédure de transfert de droits Recherche / Examen 9
19.11.1999 Pouvoir Recherche / Examen 1
19.11.1999 Requête en cession Recherche / Examen 2
29.12.1998 F3345 Envoi de mémoires aux parties Recours 1
21.12.1998 Lettre relative à la procédure de recours Recours 4
26.08.1998 F3344 Fixation du délai de réponse au recours (inter partes) Recours 1
20.08.1998 Mémoire du recours Recours 5
16.07.1998 Notification aux parties à la procédure/tiers Recours 1
16.07.1998 Notification du numéro du recours au requérant (inter partes) Recours 1
29.06.1998 Traitement d'un recours Opposition 1
23.06.1998 Notification au(x) intimé(s) concernant le dépôt d'un recours Recours 1
17.06.1998 Lettre de recours Recours 1
16.04.1998 Annexe à une notification Opposition 6
16.04.1998 Annexe à la notification Opposition 3
16.04.1998 Décision de rejet de l'opposition Opposition 1
16.04.1998 Décision de rejet de l'opposition Opposition 1
16.04.1998 Motifs de la décision (Annexe) Opposition 9
16.04.1998 Voies de recours Opposition 1
16.04.1998 Envoi de la copie du procès-verbal de la procédure orale Opposition 1
16.04.1998 Envoi de la copie du procès-verbal de la procédure orale Opposition 1
14.04.1998 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
09.04.1998 Notification de l'inscription de mentions modifiées Opposition 1
31.03.1998 Décision de la division d'opposition Opposition 1
18.12.1997 Annexe à la notification Opposition 5
18.12.1997 Convocation à une procédure orale (Bâtiment = Erhardtstrasse 27) Opposition 1
18.12.1997 Convocation à une procédure orale (Bâtiment = Erhardtstrasse 27) Opposition 1
27.11.1997 Annexe à la notification Opposition 5
27.11.1997 Informations relatives à la procédure orale Opposition 2
27.11.1997 Préparation d'une procédure orale Opposition 1
27.11.1997 Préparation d'une procédure orale Opposition 1
24.11.1997 Préparation de la procédure orale Opposition 1
10.06.1997 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
24.05.1997 Lettre relative à la procédure d'opposition (sans délai) Opposition 3
25.02.1997 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
15.02.1997 Annexe autre qu'une citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 1
15.02.1997 Annexe autre qu'une citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 1
15.02.1997 Littérature non-brevet citée durant la procédure d'opposition Opposition 8
15.02.1997 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Opposition 6
15.02.1997 Réponse à un rapport d'examen en procédure d'opposition Opposition 3
14.02.1997 Réponse à un rapport d'examen en procédure d'opposition Opposition 3
12.12.1996 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
04.12.1996 Réponse à un rapport d'examen en procédure d'opposition Opposition 2
14.10.1996 Annexe à la notification Opposition 5
14.10.1996 Notification avec invitation aux parties d'observations Opposition 2
27.06.1996 Brève notification au demandeur/mandataire Opposition 1
19.06.1996 Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition Opposition 4
14.02.1996 Notification d'une opposition et requête en observations Opposition 1
14.02.1996 Notification d'autres oppositions aux opposant(s) Opposition 1
23.12.1995 Annexe autre qu'une citation introduite durant la procédure d'opposition Opposition 3
23.12.1995 Littérature non-brevet citée durant la procédure d'opposition Opposition 8
23.12.1995 Littérature non-brevet citée durant la procédure d'opposition Opposition 20
23.12.1995 Littérature non-brevet citée durant la procédure d'opposition Opposition 3
23.12.1995 Acte d'opposition Opposition 4
23.12.1995 Acte d'opposition Opposition 4
23.12.1995 Document de brevet cité durant la procédure d'opposition Opposition 18
19.05.1995 Notification de l'inscription de mentions modifiées relatives au mandataire Recherche / Examen 1
05.05.1995 Dépôt concernant la représentation Recherche / Examen 1
23.02.1995 Décision de délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 1
03.02.1995 Décision relative à la poursuite de la procédure Recherche / Examen 1
18.01.1995 Soumission des traductions des revendications Recherche / Examen 1
18.01.1995 Traduction des revendications Recherche / Examen 2
18.01.1995 Traduction des revendications Recherche / Examen 2
05.01.1995 Notification d'une opposition - première information pour le titulaire du brevet Opposition 1
22.11.1994 Demande réputée retirée (absence de traductions/paiement) Recherche / Examen 1
05.08.1994 Remboursement de taxes Recherche / Examen 1
11.07.1994 Invitation à payer les taxes se rapportant à l'intention de délivrance Recherche / Examen 3
04.07.1994 Accord quant à la notification annonçant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 1
01.07.1994 Accord quant à la notification annonçant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 1
04.03.1994 Notification concernant l'intention de délivrer un brevet européen Recherche / Examen 4
04.03.1994 Texte envisagé pour la délivrance Recherche / Examen 20
18.02.1994 Documents pour la délivrance du brevet Recherche / Examen 3
03.11.1993 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 2
02.11.1993 Notification aux parties à la procédure/tiers Recherche / Examen 2
02.11.1993 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 2
27.08.1993 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 4
25.06.1993 Revendications Recherche / Examen 1
25.06.1993 Revendications Recherche / Examen 1
25.06.1993 Description Recherche / Examen 3
25.06.1993 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 4
24.06.1993 Réponse à la notification de la division d'examen Recherche / Examen 9
19.02.1993 Notification de la division d'examen Recherche / Examen 4
18.12.1991 Remboursement de taxes Recherche / Examen 1
30.01.1991 Requête en changement d'adresse du déposant Recherche / Examen 1
21.01.1991 Notification relative à l'envoi du rapport de recherche européenne Recherche / Examen 1
21.01.1991 Rapport de recherche européen Recherche / Examen 3
24.09.1990 Lettre relative à la priorité Recherche / Examen 1
24.09.1990 Document de priorité Recherche / Examen 14
18.08.1990 Abrégé Recherche / Examen 1
18.08.1990 Revendications Recherche / Examen 2
18.08.1990 Description Recherche / Examen 7
18.08.1990 Désignation de l'inventeur Recherche / Examen 1
18.08.1990 Dessins Recherche / Examen 3
18.08.1990 Requête en délivrance d'un brevet européen Recherche / Examen 5