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EP0416717

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0416717

EP0416717 - Cage de laminoir pour un laminoir planétaire [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Statut	Aucune opposition formée dans le délai Statut actualisé le 03.02.1994 Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement Tooltip	03.02.1994	Aucune opposition formée dans le délai	publié le 23.03.1994 [1994/12]
Demandeur(s)	Pour tous les Etats désignés MANNESMANN Aktiengesellschaft Postfach 10 36 41 40027 Düsseldorf / DE
	[N/P]
Précédent [1991/11]	Pour tous les Etats désignés MANNESMANN Aktiengesellschaft Postfach 10 36 41 D-40027 Düsseldorf / DE
Inventeur(s)	01 / Fink, Peter, Dr. mont. Dipl.-Ing. Juistweg 40 D-4300 Essen 1 / DE
	02 / Figge, Dieter, Dipl.-Ing. Defreggerstrasse 22 D-4300 Essen 1 / DE
	[1991/11]
Mandataire(s)	Meissner, Peter E., et al Meissner & Meissner Patentanwaltsbüro Postfach 33 01 30 14171 Berlin / DE
	[N/P]
Précédent [1993/09]	Meissner, Peter E., Dipl.-Ing., et al Meissner & Meissner, Patentanwaltsbüro, Postfach 33 01 30 D-14171 Berlin / DE
Précédent [1991/11]	Meissner, Peter E., Dipl.-Ing. Meissner & Meissner Patentanwaltsbüro Postfach D-14199 Berlin / DE
Numéro de la demande, date de dépôt	90250213.7	16.08.1990
	[1991/11]
Numéro de priorité, date	DE19893928962	29.08.1989 Format original publié: DE 3928962
	[1991/11]
Langue de dépôt	DE
Langue de la procédure	DE
Publication	Type:	A2 Demande sans rapport de recherche
	N°:	EP0416717
	Date:	13.03.1991
	Langue:	DE
	[1991/11]
	Type:	A3 Rapport de recherche
	N°:	EP0416717
	Date:	10.04.1991
	Langue:	DE
	[1991/15]
	Type:	B1 Fascicule de brevet
	N°:	EP0416717
	Date:	31.03.1993
	Langue:	DE
	[1993/13]
Rapport(s) de recherche	Rapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:	EP	18.02.1991
Classification	IPC:	B21B13/20	[1991/11]
	CPC:	B21B13/20 (EP,US)
Etats contractants désignés	DE, ES, FR, GB, IT [1991/11]
Titre	Allemand:	Walzgerüst für ein Planetenwalzwerk	[1991/11]
	Anglais:	Roll stand for a planetary rolling mill	[1991/11]
	Français:	Cage de laminoir pour un laminoir planétaire	[1991/11]
Procédure d'examen	19.03.1991	Requête en examen déposée [1991/21]
	19.05.1992	Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
	01.10.1992	Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
	23.12.1992	Taxe de délivrance payée
	23.12.1992	Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)	04.01.1994	Aucune opposition formée dans le délai imparti [1994/12]
Taxes payées	Taxe annuelle
	21.07.1992	Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence Tooltip exclusive de la juridiction unifiée du brevet	Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
	La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:	Recherche	[A]DE1140534

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