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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0391672

EP0391672 - Circuit pour couper automatiquement l'alimentation d'un dispositif CMOS en cas de "latch up" [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  13.06.1994
Base de données mise à jour au 04.11.2024
Dernier événement   Tooltip13.06.1994Demande réputée retiréepublié le 03.08.1994 [1994/31]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
HONEYWELL INC.
Honeywell Plaza
Minneapolis, MN 55408 / US
[N/P]
Précédent [1990/41]Pour tous les Etats désignés
HONEYWELL INC.
Honeywell Plaza
Minneapolis Minnesota 55408 / US
Inventeur(s)01 / Ratz, James W.
9124 Toledo Road
Bloomington, Minnesota 55437 / US
[1990/41]
Mandataire(s)Fox-Male, Nicholas Vincent Humbert
Honeywell Control Systems Limited, Honeywell House, Arlington Business Park Bracknell
Berkshire RG12 1EB / GB
[N/P]
Précédent [1990/41]Fox-Male, Nicholas Vincent Humbert
Honeywell Control Systems Limited, Honeywell House, Arlington Business Park
Bracknell, Berkshire RG12 1EB / GB
Numéro de la demande, date de dépôt90303571.503.04.1990
[1990/41]
Numéro de priorité, dateUS1989033542007.04.1989         Format original publié: US 335420
[1990/41]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0391672
Date:10.10.1990
Langue:EN
[1990/41]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP02.08.1990
ClassificationIPC:G05F3/20
[1990/41]
CPC:
G05F3/205 (EP)
Etats contractants désignésAT,   BE,   CH,   DE,   DK,   ES,   FR,   GB,   GR,   IT,   LI,   LU,   NL,   SE [1990/41]
TitreAllemand:Schaltkreis, um die Energieversorgung einer CMOS-Einrichtung automatisch abzugschalten im Fall eines "Latch up"[1990/41]
Anglais:Circuit to automatically power down a CMOS device which is latched up[1990/41]
Français:Circuit pour couper automatiquement l'alimentation d'un dispositif CMOS en cas de "latch up"[1990/41]
Dossier détruit :15.01.2000
Procédure dexamen03.04.1991Requête en examen déposée  [1991/22]
23.03.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M06)
28.09.1993Réponse à une notification de la division dexamen
24.11.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
05.02.1994La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1994/31]
04.03.1994Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1994/31]
Taxes payéesTaxe annuelle
21.03.1992Taxe annuelle Année du brevet 03
23.03.1993Taxe annuelle Année du brevet 04
Surtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
30.04.199405   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[X]US4109161  ;
 [A]US4260909  ;
 [A]EP0202074  ;
 [A]EP0175152
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