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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0397407

EP0397407 - Composition de finissage pour plaque lithographique [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  10.02.1994
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip10.02.1994Aucune opposition formée dans le délaipublié le 30.03.1994 [1994/13]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
FUJI PHOTO FILM CO., LTD.
210 Nakanuma
Minamiashigara-shi, Kanagawa-ken 250-0193 / JP
[N/P]
Précédent [1990/46]Pour tous les Etats désignés
FUJI PHOTO FILM CO., LTD.
210 Nakanuma Minami-ashigara-shi
Kanagawa-ken, 250-01 / JP
Inventeur(s)01 / Akiyama, Keiji, c/o Fuji Photo Film Co. Ltd.
4000 Kawashiri, Yoshida-cho, Haibara-gun
Shizuoka-ken / JP
02 / Matsumoto, Hiroshi, c/o Fuji Photo Film Co. Ltd.
4000 Kawashiri, Yoshida-cho, Haibara-gun
Shizuoka-ken / JP
[1990/46]
Mandataire(s)Blake, John Henry Francis, et al
Brookes Batchellor 1 Boyne Park Tunbridge Wells
Kent TN4 8EL / GB
[N/P]
Précédent [1990/46]Blake, John Henry Francis, et al
BROOKES AND MARTIN High Holborn House 52/54 High Holborn
London WC1V 6SE / GB
Numéro de la demande, date de dépôt90304862.704.05.1990
[1990/46]
Numéro de priorité, dateJP1989011938712.05.1989         Format original publié: JP 11938789
[1990/46]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A2 Demande sans rapport de recherche 
N°:EP0397407
Date:14.11.1990
Langue:EN
[1990/46]
Type: A3 Rapport de recherche 
N°:EP0397407
Date:15.05.1991
Langue:EN
[1991/20]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0397407
Date:07.04.1993
Langue:EN
[1993/14]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP25.03.1991
ClassificationIPC:B41N3/08
[1990/46]
CPC:
B41N3/08 (EP)
Etats contractants désignésDE,   GB [1990/46]
TitreAllemand:Endbearbeitungslösung für lithographische Platten[1990/46]
Anglais:Lithographic plate finisher[1990/46]
Français:Composition de finissage pour plaque lithographique[1990/46]
Procédure d'examen11.07.1991Requête en examen déposée  [1991/36]
08.04.1992Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
22.06.1992Réponse à une notification de la division dexamen
31.07.1992Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
08.10.1992Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
28.12.1992Taxe de délivrance payée
28.12.1992Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)08.01.1994Aucune opposition formée dans le délai imparti [1994/13]
Taxes payéesTaxe annuelle
28.04.1992Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:RechercheJP57001792  [ ];
 [X]EP0269760  ;
 [X]EP0251621  ;
 [A]US4266481
    [ ] - DATABASE WPIL, No. 82-12584E, Derwent Publication & JP-A-57 001 792 (RICOH KK)06-JAN-1982, & JP57001792 A 00000000
Examen   - DATABASE WPIL, accession no. 82-12584E, Derwent Publications Ltd, London, GB; JP-A-57 1792 (RICOH K.K.) 06-01-1982
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