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Nouvelle version du Registre européen des brevets – des informations relatives aux procédures CCP sont disponibles dans le Registre européen des brevets.

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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0390653

EP0390653 - Mammographe équipé d'un dispositif de prises de vues stéréotaxiques intégré et procédé d'utilisation d'un tel mammographe [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
Précédent [1990/40]Mammographe équipé d'un dispositif de vue stéréotaxiques intégré et procédé d'utilisation d'un tel mamographe
[1992/24]
StatutLe brevet a été révoqué
Statut actualisé le  09.08.1996
Base de données mise à jour au 14.11.2024
Dernier événement   Tooltip30.07.2004Extinction du brevet dans un Etat contractant
Nouvel/nouveaux État(s): ES
publié le 15.09.2004  [2004/38]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
GENERAL ELECTRIC CGR S.A.
100, rue Camille-Desmoulins
92130 Issy les Moulineaux / FR
[N/P]
Précédent [1990/40]Pour tous les Etats désignés
GENERAL ELECTRIC CGR S.A.
100, rue Camille-Desmoulins
F-92130 Issy les Moulineaux / FR
Inventeur(s)01 / Romeas, René, Cabinet Ballot-Schmit
7, rue Le Sueur
F-75116 Paris / FR
02 / Rouchy, Didier, Cabinet Ballot-Schmit
7, rue Le Sueur
F-75116 Paris / FR
03 / Gilleron, Alain, Cabinet Ballot-Schmit
7, rue Le Sueur
F-75116 Paris / FR
[1990/40]
Mandataire(s)Schmit, Christian Norbert Marie, et al
Cabinet Ballot-Schmit
7 Rue Le Sueur
75116 Paris / FR
[N/P]
Précédent [1990/40]Schmit, Christian Norbert Marie, et al
Cabinet Ballot-Schmit 7, rue Le Sueur
F-75116 Paris / FR
Numéro de la demande, date de dépôt90400790.322.03.1990
[1990/40]
Numéro de priorité, dateFR1989000408629.03.1989         Format original publié: FR 8904086
[1990/40]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0390653
Date:03.10.1990
Langue:FR
[1990/40]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0390653
Date:17.06.1992
Langue:FR
[1992/25]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP31.07.1990
ClassificationIPC:A61B6/00
[1990/40]
CPC:
A61B6/502 (EP,US)
Etats contractants désignésDE,   ES,   GB,   IT,   NL [1990/40]
TitreAllemand:Mammographiegerät mit Stereotaxieeinrichtung und Verfahren zur Anwendung des Geräts[1990/40]
Anglais:Mammography apparatus equipped with a stereotaxic device and method of using the apparatus[1990/40]
Français:Mammographe équipé d'un dispositif de prises de vues stéréotaxiques intégré et procédé d'utilisation d'un tel mammographe[1992/24]
Précédent [1990/40]Mammographe équipé d'un dispositif de vue stéréotaxiques intégré et procédé d'utilisation d'un tel mamographe
Procédure d'examen22.08.1990Requête en examen déposée  [1990/43]
22.08.1990Requête en examen accéléré déposée
05.02.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
05.02.1991Décision sur la requête en examen accéléré - acceptée: Oui
12.06.1991Réponse à une notification de la division dexamen
09.10.1991Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
11.12.1991Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
11.03.1992Taxe de délivrance payée
11.03.1992Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)Opposant(s)01  12.02.1993  26.02.1993  ADMISSIBLE
NRT Nordisk Roentgen Teknik A/S
Birkegaardsvej 16
DK-8361 Hasselager / DK
Mandataire de l'opposant
Nielsen, Leif
Patrade A/S
Ceresbyen 75
8000 Aarhus C / DK
 [N/P]
Précédent [1995/43]
Opposant(s)01  12.02.1993  26.02.1993  ADMISSIBLE
NRT Nordisk Roentgen Teknik A/S
Birkegaardsvej 16
DK-8361 Hasselager / DK
Mandataire de l'opposant
Nielsen, Leif
c/o Patrade A/S Store Torv 1
DK-8000 Aarhus C / DK
Précédent [1993/14]
Opposant(s)01  12.02.1993   
NRT Nordisk Roentgen Teknik A/S
Birkegaardsvej 16
DK-8361 Hasselager / DK
Mandataire de l'opposant
Nielsen, Leif
c/o Lehmann & Ree A/S Ryesgade 3
DK-8000 Aarhus C / DK
23.04.1993Invitation faite au titulaire de présenter ses observations concernant lacte dopposition
26.10.1993Réponse du titulaire du brevet à l'acte (aux actes) d'opposition
10.11.1993Communication des observations du titulaire du brevet (délai: M02)
31.12.1993Réponse des parties concernées aux observations du titulaire du brevet
30.08.1994Envoi d'une notification de la division d'opposition (délai: M06)
07.03.1995Réponse à une notification de la division d'opposition
12.02.1996Date des procédures orales
26.04.1996Envoi du procès-verbal des procédures orales
26.04.1996Envoi de la notification signalant la révocation du brevet
06.05.1996Effet juridique de la révocation du brevet [1996/39]
Taxes payéesTaxe annuelle
05.03.1992Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipGB17.06.1992
ES18.09.1992
[2004/38]
Précédent [1993/46]GB17.06.1992
Citations:Recherche[Y]FR1541671  ;
 [A]EP0071017  (SIEMENS AG [DE]);
 [A]EP0127073  (SIEMENS AG [DE]);
 [Y]EP0146511  (CYTEX MEDICINTEKNIK AB [SE]);
 [A]EP0288187  (CHEN HARRY HAITAK)
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