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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0439971

EP0439971 - Palier ou roulement notamment à corps roulants jointifs [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  22.07.1995
Base de données mise à jour au 07.10.2024
Dernier événement   Tooltip22.07.1995Aucune opposition formée dans le délaipublié le 13.09.1995 [1995/37]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
S.N.R. ROULEMENTS
Boîte Postale 17 1, rue des Usines
74010 Annecy Cédex / FR
[N/P]
Précédent [1991/32]Pour tous les Etats désignés
S.N.R. ROULEMENTS
Boîte Postale 17 1, rue des Usines
F-74010 Annecy Cédex / FR
Inventeur(s)01 / Feppon, Philippe
5, rue de Seyssel
F-74000 Annecy / FR
[1991/32]
Mandataire(s)Ernst-Schonberg, Michel, et al
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT Service 02 67 8-10, Avenue Emile Zola
92109 Boulogne-Billancourt / FR
[N/P]
Précédent [1991/32]Ernst-Schonberg, Michel, et al
REGIE NATIONALE DES USINES RENAULT Service 02 67 8-10, Avenue Emile Zola
F-92109 Boulogne-Billancourt / FR
Numéro de la demande, date de dépôt90403315.623.11.1990
[1991/32]
Numéro de priorité, dateFR1990000105630.01.1990         Format original publié: FR 9001056
[1991/32]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0439971
Date:07.08.1991
Langue:FR
[1991/32]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0439971
Date:21.09.1994
Langue:FR
[1994/38]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP27.05.1991
ClassificationIPC:F16C43/06
[1991/32]
CPC:
F16C33/42 (KR); F16C43/06 (EP); F16C33/58 (EP)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   GB,   IT,   LI,   SE [1991/32]
TitreAllemand:Lager oder Wälzlager insbesondere mit aneinanderstossenden Rollkörpern[1994/38]
Anglais:Bearing or rolling bearing in particular with abutting rolling elements[1994/38]
Français:Palier ou roulement notamment à corps roulants jointifs[1991/32]
Précédent [1991/32]Lager oder Wälzlager mit aneinanderstossenden Rollkörpern
Précédent [1991/32]Bearing or rolling bearing with abutting rolling elements
Procédure d'examen14.01.1992Requête en examen déposée  [1992/11]
24.05.1993Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
09.09.1993Réponse à une notification de la division dexamen
22.11.1993Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
16.03.1994Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
18.05.1994Taxe de délivrance payée
18.05.1994Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)22.06.1995Aucune opposition formée dans le délai imparti [1995/37]
Taxes payéesTaxe annuelle
21.10.1992Taxe annuelle Année du brevet 03
13.10.1993Taxe annuelle Année du brevet 04
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
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La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[Y]EP0157935  (SCHAEFFLER WAELZLAGER KG [DE]);
 [Y]FR2023251  (SKF SVENSKA KULLAGERFAB AB);
 [A]FR2279971  (SKF IND TRADING & DEV [NL]);
 [A]FR2142793  (RKS);
 [A]US2530660  (HOEFFLEUR ARTHUR V)
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