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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0441083

EP0441083 - Eléments monoblocs en béton préfabriqué pour la construction de murs de soutènement [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutAucune opposition formée dans le délai
Statut actualisé le  04.06.1994
Base de données mise à jour au 17.09.2024
Dernier événement   Tooltip17.04.2015Changement - Extinction dans un Etat contractantpublié le 20.05.2015  [2015/21]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
Brot, Louis
La Calade
F-04860 Pierrevert / FR
[1991/33]
Inventeur(s)01 / voir demandeur
...
[1991/33]
Mandataire(s)Moretti, René, et al
c/o Cabinet BEAU DE LOMENIE "Prado-Mermoz" 232, Avenue du Prado
13008 Marseille / FR
[N/P]
Précédent [1991/33]Moretti, René, et al
c/o Cabinet BEAU DE LOMENIE "Prado-Mermoz" 232, Avenue du Prado
F-13008 Marseille / FR
Numéro de la demande, date de dépôt90430027.428.12.1990
[1991/33]
Numéro de priorité, dateFR1990000185209.02.1990         Format original publié: FR 9001852
[1991/33]
Langue de dépôtFR
Langue de la procédureFR
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0441083
Date:14.08.1991
Langue:FR
[1991/33]
Type: B1 Fascicule de brevet 
N°:EP0441083
Date:04.08.1993
Langue:FR
[1993/31]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP06.06.1991
ClassificationIPC:E02D29/02, E04C1/39, E01F8/00, E04B1/84
[1991/33]
CPC:
E01F8/0035 (EP); E01F8/023 (EP); E02D29/025 (EP);
E04B1/8404 (EP); E04C1/395 (EP); E04B2001/8476 (EP);
E04B2002/0206 (EP); E04B2002/0234 (EP) (-)
Etats contractants désignésBE,   CH,   DE,   ES,   GB,   IT,   LI,   LU,   NL [1991/33]
TitreAllemand:Einstückige Betonfestigteile für die Herstellung von Stützmauern[1991/33]
Anglais:Prefabricated concrete monobloc elements for the construction of retaining walls[1991/33]
Français:Eléments monoblocs en béton préfabriqué pour la construction de murs de soutènement[1991/33]
Procédure d'examen16.11.1991Requête en examen déposée  [1992/03]
19.12.1991Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M04)
21.04.1992Réponse à une notification de la division dexamen
09.06.1992Envoi d'une notification de la division d'examen (délai : M02)
09.07.1992Réponse à une notification de la division dexamen
26.10.1992Envoi de la notification relative à l'intention de délivrer le brevet (Accord : Oui)
22.01.1993Notification relative à l'intention de délivrer le brevet
13.04.1993Taxe de délivrance payée
13.04.1993Taxe publication/d‘impression payée
Opposition(s)05.05.1994Aucune opposition formée dans le délai imparti [1994/30]
Taxes payéesTaxe annuelle
18.12.1992Taxe annuelle Année du brevet 03
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Extinctions durant la phase d’opposition  TooltipNL04.08.1993
[2015/21]
Citations:Recherche[X]GB191509474  ;
 [Y]US2296699  ;
 [A]US2933146  ;
 [AD]EP0319465  ;
 [A]US4860505
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