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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0469227

EP0469227 - Appareil electronique pour le contrôle du niveau des émissions sonores lumineuses et de champ magnétique, pour déterminer un état de sommeil ou de modifier les rythmes circadiens [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  24.02.1994
Base de données mise à jour au 18.11.2024
Dernier événement   Tooltip24.02.1994Demande réputée retiréepublié le 13.04.1994 [1994/15]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
EUROLOG S.R.L.
Piazza Antonio Mancini, 4
IT-00196 Roma / IT
[1992/06]
Inventeur(s)01 / Lancia, Ezio Maria
Via Cassia, 929
I-00189 Rome / IT
[1992/06]
Numéro de la demande, date de dépôt90830570.907.12.1990
[1992/06]
Numéro de priorité, dateIT1990004818231.07.1990         Format original publié: IT 4818290
[1992/06]
Langue de dépôtIT
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0469227
Date:05.02.1992
Langue:EN
[1992/06]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP09.12.1991
ClassificationIPC:A61M21/00
[1992/06]
CPC:
A61M21/00 (EP); A61M2021/0027 (EP); A61M2021/0044 (EP);
A61M2021/0055 (EP); A61M2021/0083 (EP)
Etats contractants désignésDE,   FR,   GB,   IT,   NL [1992/06]
TitreAllemand:Elektronische Vorrichtung zum Kontrollieren der Intensität von Licht, Ton und Magnetfeld zum induzieren von Schlaf oder zum Modifizieren zirkadianer Rythmen[1992/06]
Anglais:Electronic device controlling light sound and magnetic field levels to induce sleep or to condition circadian rhythms[1992/06]
Français:Appareil electronique pour le contrôle du niveau des émissions sonores lumineuses et de champ magnétique, pour déterminer un état de sommeil ou de modifier les rythmes circadiens[1992/06]
Dossier détruit :15.01.2000
Procédure dexamen09.06.1992Requête en examen déposée  [1992/34]
01.07.1993La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1994/15]
12.11.1993Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1994/15]
Taxes payéesSurtaxe
Surtaxe concernant la taxe annuelle
31.12.199203   M06   Pas encore payé
31.12.199304   M06   Pas encore payé
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]EP0058564  (THERAFIELD HOLDINGS LTD [GB]);
 [A]WO8500264  (CAPEL RAYMOND, et al);
 [A]WO8810091  (BRIGHAM & WOMENS HOSPITAL [US]);
 [A]DE8904492U  ;
 [A]DE3838351  (LERCHL KLAUS DIPL ING [DE]);
 [A]FR2645659  (REGNARD JEAN MARIE [FR])
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