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Extrait du Registre européen des brevets

EP Présentation générale: EP0421963

EP0421963 - Tiroir pour palettes [Cliquez sur ce lien avec le bouton droit de la souris pour le conserver dans vos signets]
StatutLa demande est réputée retirée
Statut actualisé le  14.04.1992
Base de données mise à jour au 14.09.2024
Dernier événement   Tooltip14.04.1992Demande réputée retiréepublié le 03.06.1992 [1992/23]
Demandeur(s)Pour tous les Etats désignés
BT INDUSTRIES AB
P.O. Box 470
581 05 Linköping / SE
[N/P]
Précédent [1991/15]Pour tous les Etats désignés
BT INDUSTRIES AB
P.O. Box 470
S-581 05 Linköping / SE
Inventeur(s)01 / Adell, Lars
Fylkinggatan 45
S-595 00 Mjölby / SE
[1991/15]
Mandataire(s)Norin, Klas
Ericsson AB
Patent Unit Service Layer & Multimedia
Torhamnsgatan 21-23
164 80 Stockholm / SE
[N/P]
Précédent [1991/15]Norin, Klas
Kooperativa förbundet Patent Department P.O. Box 15200
S-104 65 Stockholm / SE
Numéro de la demande, date de dépôt90850302.206.09.1990
[1991/15]
Numéro de priorité, dateSE1989000297111.09.1989         Format original publié: SE 8902971
[1991/15]
Langue de dépôtEN
Langue de la procédureEN
PublicationType: A1 Demande avec rapport de recherche 
N°:EP0421963
Date:10.04.1991
Langue:EN
[1991/15]
Rapport(s) de rechercheRapport (complémentaire) de recherche européenne - envoyé le:EP14.01.1991
ClassificationIPC:B65G1/02, B65G7/08
[1991/15]
CPC:
B65G1/026 (EP); B65G7/08 (EP)
Etats contractants désignésBE,   DE,   ES,   FR,   GB,   IT,   NL,   SE [1991/15]
TitreAllemand:Schublade für Paletten[1991/15]
Anglais:A pallet drawer[1991/15]
Français:Tiroir pour palettes[1991/15]
Dossier détruit :22.02.2000
Procédure dexamen11.10.1991La demande est réputée retirée, date d'effet juridique  [1992/23]
10.01.1992Envoi dune notification signalant que la demande est réputée retirée, motif: {0}  [1992/23]
Dérogation à la compétence  Tooltip
exclusive de la juridiction
unifiée du brevet
Voir le Registre de la juridiction unifiée du brevet pour les données relatives à la dérogation
La juridiction unifiée du brevet assume l'entière responsabilité de l'exactitude, de l'exhaustivité et de la qualité des données présentées sous le lien fourni.
Citations:Recherche[A]FR2312426  ;
 [A]FR2614878  ;
 [A]DE8232005U  ;
 [A]DE3248012  ;
 [A]FR2429170
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